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Activités physiques et sportives

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Activités physiques et sportives 

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Axé sur la prévention et la responsabilité de chacun, ce guide passe en revue les droits et les devoirs de tous les acteurs des APS, modèles et conseils à l’appui.

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Description

Détail des offres

Rédigé par des spécialistes en droit du sport, assurances, sécurité et gestion d’activités jeunesse en collectivités locales, cet ouvrage présente tous les éléments nécessaires à la gestion et la promotion de votre activité sportive ainsi que des documents prêts à l’emploi, outils pratiques et modalités d’application. Ainsi, vous maîtrisez toutes les règles encadrant la pratique du sport pour mener à bien vos missions et activités : conformité des gymnases et des stades, qualité des animateurs, demandes de subventions, équilibre budgétaire, responsabilités en cas d’accident…

Appréhender toute la réglementation
Cet ouvrage analyse de façon exhaustive toute la réglementation sportive. En effet, les textes français et européens y sont décryptés et leurs derniers décrets d’application sont analysés et commentés par nos auteurs.
Les conditions du financement et le statut de chacun des acteurs de la vie sportive sont détaillés avec toutes les modalités d’application.
Vous restez compétitif tout en appliquant la loi à la lettre.

Maîtriser la sécurité et les assurances
La sécurité de tous reste une préoccupation majeure. En effet, si la pratique sportive est si fortement réglementée, c’est pour prévenir les accidents et déterminer la responsabilité de chacun.
Nos auteurs vous aident à y voir clair en vous proposant de nombreux outils pratiques pour définir avec précision les meilleures règles de sécurité à appliquer en matière d’installations sportives, de matériel, d’organisation d'événements, de sorties scolaires et d’encadrement.
Leurs précieux conseils en droit des assurances vous permettront de n’engager votre responsabilité qu’en toute connaissance de cause.

Faciliter la gestion administrative
Politique sportive, subventions, financement, prêt de matériel, mise à disposition de locaux, gestion du personnel et des sponsors, organisation administrative des manifestations sportives... sont autant d’éléments de gestion abordés dans votre guide.
De plus, vous bénéficiez de nombreux modèles de conventions et de déclarations pour faciliter vos tâches administratives.

Abonnement Ouvrage*

  • 2 classeurs à feuillets mobiles, 2324 pages
  • 4 mises à jour par an sous forme de feuillets mobiles 

Ouvrage**

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Vous bénéficiez d'une garantie absolue : si le produit ne vous convient pas, vous disposez d'un délai de 7 jours francs pour nous le retourner et vous serez remboursé sans la moindre discussion. Pour plus de détails, consultez nos conditions générales de vente.

* Une facturation annuelle : vous réglez un abonnement annuel comprenant l'ouvrage de base et les mises à jour prévues dans l'année. Quel que soit le nombre de pages modifiées dans les mises à jour, le tarif que vous avez réglé est garanti et aucun supplément ne vous sera réclamé en cours d'année. A la date anniversaire, cet abonnement est renouvelé automatiquement et vous pouvez choisir ou non de le reconduire. Mise à jour : franco de port et d’emballage pour la France métropolitaine.

** Une facturation à la mise à jour : vous ne réglez que l'ouvrage de base à la commande, et vous recevrez ensuite une facture avec chaque mise à jour. Le montant de cette facture est calculé sur la base d’un prix à la page modifiée. Frais de port et d’emballage des mises à jour en France métropolitaine : 3.15 € sur les mises à jour papier ; 3 € sur les mises à jour CD-Rom. Tarif étranger ou DOM-TOM : nous consulter.

Activités Physiques et Sportives
Sécurité, Gestion, Réglementation


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Droit national

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  • Le droit du sport

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  • La réglementation des manifestations sportives
  • Sécurité et violence

Sécurité et pratique sportive

  • Droit de la santé publique
  • Les pratiques sportives en France
  • La pratique licenciée

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  • Encadrement contre rémunération
  • Cartes professionnelles et obligation de déclaration

Instruments économiques et financiers

  • Les financements publics de l'État du sport amateur
  • Les financements du sport professionnel
  • Les associations sportives et la fiscalité

Sécurité et responsabilités

  • La responsabilité du dirigeant
  • Les responsabilités civiles et pénales

Sécurité et assurance du sport

  • Les règles juridiques applicables aux contrats d?assurance du sport

Le sport et les procédures

  • Modèles d'actes
  • Le contentieux sportif
  • Les fiches des sports à risques

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