Le Lamy droit de la responsabilité

LE DOMAINE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE

• Droit privé de la responsabilité / Droit public de la responsabilité

• Responsabilité civile / Responsabilité pénale

• Responsabilité délictuelle / Responsabilité contractuelle

LE DROIT COMMUN DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE

• Le préjudice

  • (Notion, caractères et variétés)

• Le fait personnel

  • La faute contractuelle

  • La faute délictuelle et quasidélictuelle

• Le fait d’autrui

  • La responsabilité du fait d’autrui fondée sur l’article 1384, alinéa 1er, du Code civil

  • La responsabilité des père et mère du fait de leurs enfants

  • La responsabilité des commettants du fait de leurs préposés

  • La responsabilité des artisans du fait de leurs apprentis

• Le fait d’une chose

  • Le principe général de la responsabilité du fait des choses

  • La responsabilité du fait des animaux et des bâtiments

• Le lien de causalité

  • Le lien de causalité, condition de la responsabilité

  • La force majeure

  • Le fait du tiers

  • Le fait de la victime

• L’action en responsabilité

• La créance de réparation

LES RÉGIMES SPÉCIAUX

• Les accidents

  • Les accidents de la circulation

  • Les accidents du travail

  • La responsabilité du fait de l’énergie nucléaire

  • Les choses dangereuses diverses

• Les troubles sociaux

  • Les troubles du voisinage

  • L’environnement

  • Les infractions

  • Le terrorisme

  • Les contaminations

  • Les recherches biomédicales

LES RESPONSABILITÉS PROFESSIONNELLES

• Les professionnels de la santé

  • Les professionnels de la médecine

  • Les établissements de santé

  • Les producteurs de médicaments

• Les professionnels des nouvelles technologies

  • La responsabilité du fait des produits biotechnologiques

  • La responsabilité en matière d’Internet

• Les professionnels de la construction

• Les professionnels de la justice

• Les fabricants et producteurs

• Les professionnels du transport

• Les professionnels de la finance

  (Banque et Bourse)

• Les dirigeants sociaux

• Les autres prestataires de service

  • Les intermédiaires d’assurances

  • Les organisateurs de loisirs

  • Les garagistes

  • Les hôteliers

Sous la direction scientifique de :

Philippe BRUN
Professeur à l'Université de Savoie

Philippe PIERRE
Professeur à l'Université de Rennes I

Cet ouvrage a été créé sous la direction scientifique de :

Denis MAZEAUD
Professeur à l'Université Panthéon-Assas, Paris II

Marion BARY
Maître de conférences à l'Université de Rennes I

Maryline BOIZARD
Maître de conférences à l'Université de Rennes I

Mathilde BOUTONNET
Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III

Christophe BROCHE
Chargé d’enseignement à l’Université de Savoie, Membre du Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation

Philippe BRUN
Professeur à l'Université de Savoie

Marc BRUSCHI
Professeur à l'Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Directeur de l'Institut des assurances d'Aix-Marseille

Elsa BURDIN
Maître de conférences à l'Université de Savoie

Laurence CLERC-RENAUD
Maître de conférences à l'Université de Savoie

Cristina CORGAS-BERNARD
Maître de conférences à l'Université du Maine

Aurélie COVIAUX
Avocat à la Cour

Gwénaëlle DURAND-PASQUIER
Agrégée des Universités, Professeur à l’Université de Rennes I

Valérie GAILLOT-MERCIER
Docteur en droit
Magistrat

Marie-Hélène GOZZI
Maître de conférences à l'Université de Toulouse I Capitole

Gilles GUIHEUX
Maître de conférences à l'Université de Rennes I

Sophie HOCQUET-BERG
Professeur à l'Université Paul Verlaine, Metz

Muriel JOSSELIN-GALL
Professeur à l'Université François Rabelais, Tours

Victoire LABORDES de VIRVILLE
Maître de conférences à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Annaïc LAVOLE
Avocat à la cour d'appel de Rennes
Chargée d'enseignement à l'Université de Rennes I et à l'Université du Maine

François LEBORGNE
Maître de conférences à l'Université de Rennes I

Fabrice LEDUC
Professeur à l'Université François Rabelais, Tours

Michel LEROY
Maître de conférences à l'Université de Toulouse I

Philippe MARTINI
Maître de conférences à l'Université du Littoral-Côte d'Opale

Denis MAZEAUD
Professeur à l'Université Panthéon-Assas, Paris II

Lionel NAMIN
Chargé d'enseignement à l'Université Panthéon-Assas, Paris II
et à l'Institut des assurances de Paris

Laurent NEYRET
Professeur à l'Université d'Artois

Anne PENNEAU
Professeur à l'Université de Lille II

Stéphane PIEDELIEVRE
Professeur à l'Université du Val de Marne, Paris XII

Philippe PIERRE
Professeur à l'Université de Rennes I

Geneviève PIGNARRE
Professeur à l'Université de Savoie

Louis-Frédéric PIGNARRE
Professeur à la faculté de droit de Montpellier

Corinne ROBACZEWSKI
Maître de conférences à l’Université Lille Nord de France, Artois

Hadi SLIM
Professeur à l'Université François Rabelais, Tours

Aline VIGNON-BARRAULT
Professeur à l'Université d'Angers

Denis VOINOT
Professeur à l'Université de Lille II

Véronique WESTER-OUISSE
Maître de conférences à l’Université Européenne de Bretagne

Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ
Professeur à l’Université de Savoie Mont Blanc