Le Lamy droit de l’exécution forcée

• Principes généraux du droit de l’exécution forcée
•  Préalables à l’exécution forcée
•  Obstacles et limites à l’exécution forcée
•  Exécution mobilière
•  Exécution immobilière
•  Droit public de l’exécution
•  Droit local et international de l’exécution

Sous la direction scientifique de :

Claude BRENNER
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Panthéon-Assas Paris II

Juliette HERVÉ
Secrétaire générale de la Rédaction

Serge ABBOU †

Jean-Jacques ANSAULT
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université de Rouen

Augustin AYNES
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université Paris XII – Val-de-Marne

Sophia BEKHEDDA
Avocat au Barreau de Dijon

Claude BRENNER
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université Panthéon-Assas Paris II

Jean-Luc BRENNER
Administrateur général des finances publiques
Ministère de l'Action et des Comptes publics

Jean-Michel BOBIN
Commissaire de Justice
Chargé d'enseignement à l'Institut des études judiciaires de la Faculté de droit de l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Elisabeth BOTREL
Maître de conférences au Conservatoire national des arts et métiers (ESGT)

Guy BRICARD
Commissaire de justice
Chargé d'enseignement à la Faculté de droit de l'Université de La Rochelle
Membre du Conseil d'administration de l'École nationale de procédure
Membre du Département formation des stagiaires de la Chambre nationale des Commissaire de justice

Laurence CAMENSULI-FEUILLARD
Maître de conférences à l'Université de Bretagne-Sud
Titulaire de l'Examen professionnel de commissaire de justice

Dominique CŒURJOLY
Commissaire de justice
Chargé d'enseignement à la Faculté de droit de l'Université d'Angers

Franck CHRISTOPHE
Commissaire de justice à Colmar

Pierre CROCQ †
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université Panthéon-Assas Paris II

Gilles CUNIBERTI
Professeur à l'Université de Luxembourg
Avocat au Barreau de Paris

Yvon DESDEVISES †
Professeur à l'Université de Nantes
Institut de recherche en droit privé

Sylvian DOROL
Commissaire de justice associé
Venezia & Associés
Chargé d’enseignement à l’Université Paris I Sorbonne, à l’Université Paris X Nanterre et à l’Université Caen Normandie

Mélina DOUCHY-OUDOT
Professeur à la Faculté de droit de Dijon

Natalie FRICERO
Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Nice Sophia Antipolis
Directeur de l'Institut d'études judiciaires

Sophie GJIDARA-DECAIX
Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas Paris II

Emmanuel GUINCHARD
Senion lecturer in law à l'Université de Northumbria à Newcastle (Royaume-Uni),
Directeur des LLMs de droit commercial, droit du commerce international et droit international économique

Franck JANIN
Avocat associé
Cabinet CHASSANY, WATRELOT et Associés

Anne KARM
Agrégée des Facultés de droit
Professeur à l’Université Paris-Dauphine

Sophie LAMBERT-WIBER
Maître de conférences en droit privé, HDR
Université d'Angers, Centre Jean Bodin – UPRES URPES – EA n^o 4337
Membre de l'institut international des sciences fiscales

Rudy LAHER
Maître de conférences à l'Université de Nantes

Alison LEDUC
Commissaire de justice
Intervenante à l'École nationale de procédure
Intervenante au Département de formation des stagiaires de la Chambre nationale des commissaires de justice
Intervenante à l'UFR de droit de l'Université d'Angers

Christophe LEFORT
Maître de conférences à l'Université d'Angers
Directeur du Master II Contentieux
Directeur de l'Institut d'études judiciaires

Claire LEROY
Commissaire de justice à Paris
SAS Fradin, Tronel, Sassard & associés

Catherine MALECKI
Maître de conférences à l'Université de Paris-Sud (Paris XI)

Bruno MATHIEU
Maître de conférences à l’Université de Versailles Saint Quentin en Yvelines – Paris Saclay
Avocat à la Cour

Laurence MAUGER-VIELPEAU
Professeur à l'Université du Havre

Cyril MARTELLO
Directeur de l’Institut d’études judiciaires de Toulon
Membre du Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (UMR-CNRS 7318 DICE)
Avocat au Barreau de Toulon

Paul-Albert MERAND
Avocat au Barreau de Nantes
Ancien Bâtonnier
Ancien Maître de conférences associé à la Faculté de droit de l'Université de Nantes

Paola NABET
Maître de conférences à l'Université de Lorraine

Benoît NICOD
Docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas Paris II
Ancien Chargé de travaux dirigés de procédure civile d'exécution à l'Université Panthéon-Sorbonne, Paris I
Commissaire de justice honoraire à Paris

Frédéric-Jérôme PANSIER
Ancien magistrat
Docteur en droit

Guillaume PAYAN
Maître de conférences HDR à l'Université de Toulon

Gwenolé PLOUX
Magistrat

Vincent RICHARD
Research fellow au Max Planck Institute (Luxembourg)

Philippe ROUSSEL GALLE
Professeur à l'Université Paris Descartes

Patrick SAFAR
Huissier de justice
Chargé d'enseignement à l'Université Panthéon-Assas Paris II

Olivier SALATI
Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
Directeur de l'Institut d'étude judiciaires

Éric SANDER
Secrétaire général de l'Institut du droit local alsacien-mosellan
Chargé d'enseignement à la Faculté de Droit des Universités Robert Schuman de Strasbourg, de Haute-Alsace et de Metz
Membre de la Commission d'harmonisation du droit privé

Gabriel SEBBAN
Maître de conférences à l'Université Paris-Panthéon-Assas
Membre du Laboratoire de droit civil
Membre associé de l'IRDA Paris

Philippe SOUSTELLE
Maître de conférences HDR à l'Université de Lyon – Université Jean Monnet Saint-Étienne

Vincent THOMAS
Maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université de Bourgogne
Membre du CREDIMI

Christine VALES
Commissaire de justice

François VINCKEL †
Maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université de Bourgogne

Jean-Luc VIRFOLET
Avocat au Barreau du Mans