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Le Lamy Droit du Numérique

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Le Lamy Droit du Numérique

Informatique, télécommunications, réseaux, Internet : parce que les nouvelles technologies de l'information progressent en permanence... et la législation sur les nouvelles technologies aussi  !

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Le Lamy Droit du Numérique (ouvrage et guide) analyse, à la lumière des textes et de la jurisprudence, l’ensemble des questions juridiques liées à l’informatique, aux télécommunications, aux réseaux et à l ’Internet. Pratique, iI répond avec précision aussi bien aux préoccupations des juristes d’entreprise, des avocats, qu’à celles des chefs d’entreprise.

Vous retrouvez les plus récentes problématiques soulevées par les nouvelles technologies et les réponses pouvant y être apportées.

Les Nouveautés
Contrats de cloud computing - Dispositif Hadopi de réponse graduée - Premières pistes de la future loi "création" (2015) - Enrichissements sur la partie Internet (ICANN, OMPI, AFINC, Eurid…)

 

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L’OUVRAGE

  • Le droit du Numérique
  • Le patrimoine informatique
  • Les contrats informatiques
  • Le contentieux de l’informatique
  • Informatique et comptabilité, fiscalité et douane
  • Le droit des réseaux
  • Le droit des télécommunications
  • L’installation sur les réseaux
  • La régulation des réseaux et de l’Internet
  • Réseaux, Internet et contrats
  • Le commerce électronique
  • La fiscalité des réseaux et du commerce électronique
  • L’environnement juridique des nouvelles technologies de l’information

LE GUIDE

  • Les réponses concrètes aux principales questions des professionnels

 

Sous la responsabilité de :
Michel VIVANT
Agrégé des Facultés de Droit
Docteur honoris causa de l’Université de Heidelberg
Professeur à Sciences Po Paris
Expert auprès des autorités nationales et européennes
Cabinet Gilles Vercken

Lucien RAPP
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l’Université de Toulouse I
Avocat au Barreau de Paris
Watson, Farley & Williams
(pour les réseaux et le droit des communications électroniques)

Michel GUIBAL
Professeur émérite à l’Université de Montpellier I
Premier adjoint au maire Conseiller général
(pour les marchés publics d’informatique)

et

Bertrand WARUSFEL
Agrégé des Facultés de Droit
Avocat au Barreau de Paris
Feltesse, Warusfel, Pasquier & Associés
(pour les contrats informatiques)

Jean-Louis BILON
Directeur de recherches au CNRS
Responsable de l'IRETIJ de l'Université de Montpellier I
(pour les développements fiscaux, comptables et douaniers)

Nathalie MALLET-POUJOL
Chargée de recherches au CNRS
Co-directrice de l’ERCIM
UM 5815
Université de Montpellier I
(pour les développements Informatique et libertés)

Gilles VERCKEN
Avocat au Barreau de Paris
Cabinet Gilles Vercken
 (pour le contentieux informatique)

Lionel COSTES
Docteur en Droit
Secrétaire général de la Rédaction


Pour le Guide :

Sous la direction de Lionel COSTES et Sabine MARCELLIN

par

Lionel COSTES
Docteur en Droit
Directeur de la Collection Lamy droit de l’immatériel
Chargé de cours à l’Université de Paris X

Sabine MARCELLIN
Juriste d’entreprise
Chargée de cours à l’École des Mines de Paris
Expert auprès de la Commission Européenne

et

Sandrine RAMBAUD
Avocat au Barreau de Paris
Cabinet Bird & Bird
(pour les contrats informatiques)

Nathalie FINET
Avocat à la Cour d’appel de Paris
(pour les réseaux et les services de communications électroniques)


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