Le Lamy produits et biens de grande consommation
Tout ce qu’il vous faut savoir pour suivre au plus près l’évolution de la réglementation des produits de grande consommation...
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Cet ouvrage rassemble et commente l’ensemble des textes relatifs à la fabrication, l’exportation, l’importation, la distribution des produits et biens de grande consommation non alimentaires regroupés en 5 catégories : les produits pour la personne, la maison, le jardin et les extérieurs, le transport et les loisirs, les matières premières et les conditionnements.
Une présentation au début de chaque étude vous permet de retrouver facilement les dispositions générales de mise sur le marché (étiquetage, publicité, responsabilités civile et pénale, contrôles officiels, sanctions, etc.) ainsi que l’information spécifique à chaque produit.
Unique, complet et pratique le Lamy produits et biens de grande consommation est votre meilleur outil de travail au quotidien pour suivre l’évolution de la réglementation.
L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.
Partie 1 : La mise sur le marché des produits et biens de grande consommation
Présentation générale
Le contexte réglementaire mondial
Le contexte réglementaire européen
Le contexte réglementaire national
Le contexte normatif
Les conditions d'accès à certains marchés
Les conditions générales de présentation à la vente
Les signes de la qualité et les certifications
Les consommateurs et leurs institutions
Les responsabilités civile et pénale – Les contrôles officiels et les sanctions
Partie 2 : Les produits pour la personne
Présentation générale
Les textiles et l'habillement
Les équipements de protection individuelle
Les produits de puériculture – Les jeux et les jouets
Les métaux précieux et les bijouxLes produits cosmétiques – La parapharmacie
Partie 3 : Les produits pour la maison
Présentation générale
Les produits de construction
Les appareils domestiques
L'ameublement et les objets domestiques
Les produits d'entretien
Partie 4 : Les produits pour le jardin et les extérieurs
Présentation générale
Les outils
Les matières fertilisantes
Les semences et les plantes végétales
Les produits phytosanitaires
Les artifices de divertissement
Partie 5 : Moyens de transport et équipements de loisirs et de plein air
Présentation générale
Les bicyclettes
Les aires collectives de jeux
Partie 6 : Matières premières et conditionnements
Présentation générale
Les produits chimiques
Les produits pétroliers
Les organismes génétiquement modifiés
Les emballages et aérosols
Les instruments de mesure
Alain SOROSTE
Ingénieur E.N.S.I.A
Claudine YEDIKARDACHIAN
Secrétaire général de la Rédaction jusqu’en 2022
Zoé CHEVALIER
Secrétaire générale de la Rédaction
Pauline PHILIPPON
Secrétaire générale de la Rédaction
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Revue Lamy droit alimentaireL'incontournable depuis plus de 30 ans pour être informé des nouvelles dispositions réglementaires et législatives relatives aux produits agro-alimentaires. -
(France Métropolitaine)