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Le Lamy Temps de Travail

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Le Lamy Temps de Travail

Décompter, augmenter, réduire, organiser, payer…
Vous avez des questions sur le temps de travail ?
Toutes les réponses sont là !
Réglez en tout sécurité juridique les questions soulevées au quotidien sur le terrain.

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Vous avez des questions sur le temps de travail ? Toutes les réponses sont là ! Réglez en tout sécurité juridique les questions soulevées au quotidien sur le terrain.

Du choix de la meilleure organisation à la négociation de sa mise en place, en passant par le décompte, la gestion et le paiement du temps de travail, cet ouvrage apporte toutes les réponses concrètes et sécurisées aux questions liées au temps de travail, illustrées de schémas, de modèles opérationnels et d’exemples chiffrés.

Rédigé en plus de 700 questions-réponses, Le Lamy Temps de Travail  permet d’accéder rapidement et directement à l’information utile. Il est le seul à répondre, sans les éluder, aux questions qui ne sont toujours pas résolues par l’administration ou la jurisprudence.

Retrouvez dans l’ouvrage :

  • les nouvelles modalités de consultations du comité d’entreprise, préalables et postérieures à la négociation, à la conclusion, à l’application, à la révision et à la dénonciation des accords de durée du travail ;
  • les dérogations au repos dominical applicables dans les commerces de détail alimentaires selon leur implantation géographique ;
  • les nouvelles conditions et modalités de délivrance des autorisations préfectorales d’ouverture du dimanche ;
  • l’accomplissement d’heures de travail occasionnelles en soirée.

Ont été par ailleurs intégrées, commentaires à l’appui, les dernières décisions jurisprudentielles intervenues concernant notamment :

  • l’organisation du temps de pause ;
  • la définition du cadre dirigeant ;
  • le traitement des voyages d’accompagnement commercial organisés par l’entreprise ;
  • les contreparties liées aux temps d’habillage ;
  • les caractéristiques de l’astreinte ;
  • les conséquences du licenciement pour faute lourde sur le droit à l’indemnité compensatrice de congés payés ;
  • les modalités de renonciation aux congés supplémentaires de fractionnement ;
  • les conditions de validité des forfaits en heures et en jours et les sanctions encourues en cas de non-conformité ;
  • les conséquences des absences des salariés en forfait en jours ;
  • la preuve du temps de travail effectué ;
  • les modalités de calcul du plafond d’heures complémentaires autorisées dans le cadre du temps partiel ;
  • les sanctions pour non-respect du repos quotidien, pour travail à temps partiel ou intermittent, illicite ou irrégulier ;
  • les éléments à intégrer ou non dans la base de calcul des majorations pour heures supplémentaires… 

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  • Partie 1 - Connaître les règles de base
    • Thème 101 - Principes fondamentaux, historique et définitions
    • Thème 104 - Champ d'application de la réglementation de la durée du travail
    • Thème 110 - Durée légale et durées maximales
    • Thème 115 - Pauses et repos quotidien
    • Thème 120 - Heures supplémentaires
    • Thème 130 - Repos hebdomadaire
    • Thème 134 - Jours fériés et ponts
    • Thème 136 - Congés payés
    • Thème 140 - Dispositions particulières
    • Thème 150 - Contrôle, preuve et sanctions
  • Partie 2 - Identifier les temps
    • Thème 210 - Définitions
    • Thème 220 - Temps consacrés au travail proprement dit
    • Thème 230 - Temps consacrés à des activités périphériques
    • Thème 240 - Temps d'inaction
    • Thème 250 - Instruments pratiques
  • Partie 3 - Optimiser, organiser et gérer
    • Thème 310 - Optimisation des temps
    • Thème 315 - Faire face aux baisses ponctuelles d'activité
    • Thème 320 - Choix des modalités d'aménagement
    • Thème 325 - Horaire collectif dans un cadre hebdomadaire
    • Thème 330 - Travail en équipes
    • Thème 335 - Travail de nuit
    • Thème 340 - Astreintes
    • Thème 343 - Équivalences
    • Thème 353 - Organisation plurihebdomadaire du temps de travail
    • Thème 360 - Forfaits
    • Thème 375 - Temps partiel
    • Thème 385 - Travail intermittent
    • Thème 390 - Congés payés
  • Partie 4 - Réduire ou augmenter
    • Thème 403 - Modifier les horaires de travail
    • Thème 410 - Réduire le temps de travail
    • Thème 430 - Augmenter le temps de travail
    • Thème 440 - Compte épargne-temps
    • Thème 450 - Journée de solidarité
    • Thème 460 - Don de jours de repos
  • Partie 5 - Consulter et négocier
    • Thème 510 - Passage par la négociation
    • Thème 520 - Méthodologie de négociation
    • Thème 530 - Interlocuteurs de la négociation
    • Thème 540 - Organisation de la négociation
    • Thème 550 - Régime juridique de l'accord
    • Thème 555 - Vie et évolution de l'accord de durée du travail
    • Thème 560 - Consultation
  • Partie 6 - Gérer les spécificités en paye
    • Thème 610 - Heures supplémentaires
    • Thème 620 - Lissage
    • Thème 625 - JRTT
    • Thème 630 - Salariés autonomes
    • Thème 640 - Temps partiel
    • Thème 645 - Jours fériés
    • Thème 647 - Congés payés
    • Thème 650 - Situations particulières

 

Sous la direction de :
Alain DUPAYS
 

En étroite collaboration avec :
Catherine PHERIVONG
 

Valérie BLANDEAU
Avocate, Cabinet Eversheds

Sébastien DORLENCOURT
Editions sociales Lamy

Myrlande DAUMAS
Juriste en droit social

Alain DUPAYS
Editions sociales Lamy

Camille GOASGUEN
Editions sociales Lamy

Marie HAUTEFORT
Editions sociales Lamy

Jean-René LE MEUR
Juriste en droit social

Laurence MERLIN
Juriste en droit social

Sylvain NIEL
Directeur du département GRH, Cabinet FIDAL
Vice-Président d'Avosial

Catherine PHERIVONG
Editions sociales Lamy

Stéphanie STEIN
Avocate associée, Cabinet Eversheds


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