Le Lamy santé sécurité au travail - offre étudiants

• Partie 1 - Principes et sources du droit de la sécurité

  • Hiérarchie et sources du droit
    • Etude 120 - Hiérarchie et sources du droit social
    • Etude 125 - Dispositions générales de prévention et recommandations
    • Etude 126 - Normes
    • Etude 129 - Règlement intérieur
  • -Champ d'application des règles d'hygiène et de sécurité
    • Etude 130 - Champ d'application des règles de santé et de sécurité du Code du travail
    • Etude 131 - La santé et la sécurité dans la fonction publique
      • Annexes

• Partie 2 - Obligation de sécurité du chef d'entreprise

  • Notion
    • Etude 210 - Obligation de sécurité
    • Etude 212 - Principes généraux de prévention et démarche de prévention
      • Annexes
  • Responsabilité pénale
    • Etude 220 - Infraction pénale — Principes généraux
    • Etude 222 - Articulation entre Code du travail et Code pénal
    • Etude 224 - Délégation de pouvoirs
    • Étude 225 - Travail en commun, partage de matériel
    • Étude 228 - Responsabilité pénale des personnes morales
  • Couverture des risques par la sécurité sociale
    • Etude 230 - Historique et principes de la couverture sociale du risque professionnel
    • Etude 231 - Accident du travail et accident de trajet
    • Etude 232 - Conduite à tenir lors d'un accident et procédure de reconnaissance
      • Annexe
    • Etude 233 - Maladies professionnelles
      • Annexes
    • Etude 234 - Couverture financière des risques professionnels par la sécurité sociale
    • Etude 235 - Faute inexcusable et faute intentionnelle
    • Étude 236 - Faute d'un tiers
    • Etude 237 - Principes de tarification
      • Annexes
  • Effet du risque sur le contrat de travail
    • Etude 239 - État de santé et contrat de travail
    • Etude 240 - Effet d'un arrêt maladie sur le contrat de travail
    • Etude 241 - Inaptitude
      • Annexe
    • Etude 242 - Etat de santé et maintien en emploi
      • Annexes

• Partie 3 - Organismes intervenants

  • Organismes internes à l'entreprise
    • Etude 308 - Comité social et économique
      • Annexe
    • Etude 312 - Protection des représentants du personnel au CHSCT
    • Etude 314 - Comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) — fonction publique
    • Etude 315 - Salarié, acteur de la sécurité
  • Service de santé au travail
    • Etude 316 - Organisation des services de santé au travail
      • Annexes
    • Etude 317 - Statut du médecin du travail
    • Étude 318 - Missions des services de santé au travail
      • Annexes
  • Organismes ou services extérieurs à l'entreprise
    • Etude 320 - Inspection du travail
      • Annexes
    • Etude 322 - Fonctionnaires de contrôle assimilés à l'inspection du travail
    • Etude 323 - Les organismes chargés de la prévention des risques professionnels
      • Annexes

• Partie 4 - Employeur maître des lieux

  • Avant de construire ou d'aménager
    • Etude 410 - Construction et aménagement des locaux de travail
      • Annexes
    • Etude 421 - Accessibilité des lieux aux travailleurs handicapés
  • Règles concernant la conception et l'utilisation
    • Etude 431 - Opération de construction et d'aménagement des bâtiments
    • Etude 432 - Circulation en entreprise
      • Annexes
    • Etude 433 - Incendie — Évacuation
      • Annexes
    • Etude 434 - Ambiance thermique
      • Annexes
    • Etude 435 - Aération et assainissement des locaux de travail
      • Annexes
    • Etude 436 - Eclairage des locaux de travail
      • Annexes
    • Etude 437 - Insonorisation des locaux de travail
      • Annexes
    • Etude 438 - Locaux sanitaires, sociaux, médicaux
      • Annexes
    • Etude 440 - Surveillance
      • Annexes
  • Maître d'ouvrage et coordination des chantiers
    • Etude 450 - Prévention des risques liés aux chantiers de bâtiment ou de génie civil
      • Annexes

• Partie 5 - Règles applicables dans tous les secteurs et procédés de travail

  • Formation à la sécurité
    • Etude 510 - Règles générales d'information et de formation à la sécurité
    • Etude 512 - Formation particulière ou renforcée à la sécurité
  • Vie pratique
    • Etude 528 - Aménagement du temps de travail
    • Etude 529 - Travail de nuit
    • Étude 530 - Addiction : alcool, tabac et drogues
      • Annexes
    • Etude 531 - Travail isolé
      • Annexes
    • Etude 532 - Vieillissement et prévention de la pénibilité au travail
      • Annexes
    • Étude 533 - Télétravail
    • Etude 534 - Signalisation sur les lieux de travail
      • Annexes
    • Etude 535 - Hébergement des salariés
  • Eléments d'ergonomie
    • Etude 540 - Conception des postes de travail
      • Annexes
  • Gestion des risques psychosociaux
    • Etude 543 - Prévention des troubles musculo-squelettiques
    • Etude 544 - Stress et travail
      • Annexes
    • Etude 545 - Harcèlement et violence au travail
      • Annexes
    • Etude 546 - Le Burn-out
    • Etude 547 - Négocier sur la Qualité de Vie au Travail
  • Bruit
    • Etude 550 - Effets de l’exposition au bruit
      • Annexes
    • Etude 552 - Bruit : principes réglementaires de prévention
      • Annexes
    • Etude 554 - Bruit : actions de prévention à mettre en œuvre
  • Port de charges, manutention manuelle, stockage
    • Étude 560 - Manutention manuelle
    • Etude 568 - Stockage et gerbage
      • Annexes
  • Installations électriques
    • Étude 570 - Présentation de la réglementation sur le risque électrique
      • Annexes
    • Etude 571 - Installations électriques : notions clés
    • Etude 572 - Règles concernant les installations électriques des bâtiments et de leurs aménagements
      • Annexes
    • Étude 573 - Obligation de l'employeur en matière de risque électrique
      • Annexes
  • Entreprises extérieures
    • Etude 580 - Entreprises extérieures : champ d'application des textes
    • Etude 582 - Inspection commune et mesures de coordination préalables
      • Annexes
    • Etude 584 - Suivi du plan de prévention et responsabilités
  • Règles et limitations concernant certaines catégories de personnes
    • Etude 590 - Dispositions spécifiques aux jeunes travailleurs
    • Etude 591 - Travailleurs handicapés
    • Etude 593 - Règles protectrices concernant les femmes
  • Accumulateurs de matières
    • Etude 595 - Accumulateurs de matières
  • Risques vibratoires
    • Etude 597 - Vibrations mécaniques
      • Annexes

• Partie 6 - Substances et produits chimiques et biologiques

  • Notions générales relatives aux produits chimiques et biologiques
    • Étude 610 - Présentation générale du risque chimique
    • Étude 612 - Présentation de la réglementation relative aux produits chimiques
  • Classification des produits chimiques
    • Étude 620 - Classification des produits chimiques
    • Etude 621 - Classification des produits chimiques selon le danger
  • Mise sur le marché des substances et mélanges chimiques
    • Etude 622 - Procédure de mise sur le marché de substances et mélanges chimiques
      • Annexes
    • Etude 623 - Emballage des substances et mélanges chimiques
    • Etude 624 - Information des utilisateurs sur les substances et mélanges chimiques
      • Annexes
  • Obligations spécifiques des utilisateurs de substances et mélanges chimiques
    • Etude 625 - Champs d'application de la réglementation applicable aux utilisateurs de substances et mélanges chimiques
    • Etude 626 - Appréciation et prise en compte de la toxicité des produits
      • Annexes
    • Etude 627 - Substances et mélanges chimiques : évaluation du risque
    • Etude 628 - Gestion du risque chimique
      • Annexes
    • Etude 629 - Traçabilité des expositions et surveillance médicale des travailleurs exposés aux substances et mélanges chimiques
  • Règles spécifiques
    • Etude 640 - Benzène et produits benzéniques
    • Etude 641 - Plomb et composés
      • Annexes
    • Etude 642 - Amiante
      • Annexes
    • Etude 643 - PCB
      • Annexes
    • Etude 644 - Silice
      • Annexes
    • Etude 645 - Éthers de glycol
      • Annexes
    • Etude 650 - Les risques émergents liés à l'exposition à des agents
    • Etude 651 - Les nanoparticules
      • Annexes
  • Risque cancérogène
    • Etude 660 - Approche des cancers d'origine professionnelle
    • Etude 661 - Réglementation du risque cancérogène
      • Annexes
  • Risque biologique
    • Etude 680 - Prévention du risque biologique
      • Annexes
  • Rayonnements
    • Etude 690 - Risques optiques artificiels
      • Annexes

• Partie 7 - Rayonnements

  • Les rayonnements ionisants et leurs effets sur la santé
    • Etude 710 - Rayonnements ionisants : notions fondamentales
      • Annexes
  • La prévention liée aux rayonnements ionisants
    • Etude 711 - Rayonnements ionisants : acteurs et actions de prévention
    • Etude 712 - Rayonnements ionisants : les expositions professionnelles

• Partie 8 - Bâtiment et travaux publics

  • Démarrage du chantier
    • Etude 810 - Présentation générale et champ d'application
    • Etude 811 - Préparation du chantier : identification et maîtrise des contraintes de l'environnement
      • Annexes
    • Etude 812 - Locaux affectés aux salariés : cantonnement et logements provisoires
    • Etude 813 - Mesures d'organisation générale d'un chantier
    • Etude 815 - Travaux souterrains
    • Etude 817 - Travaux de terrassement à ciel ouvert
  • Edification de l'ouvrage
    • Etude 820 - Moyens mis en œuvre pour exécuter les travaux
      • Annexes
    • Etude 821 - Prévention des chutes de personnes
    • Etude 822 - Travaux de montage et de levage des charpentes et ossatures
    • Etude 823 - Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds
    • Etude 825 - Travaux sur les toitures
    • Etude 827 - Équipements individuels et divers
    • Etude 829 - Contrôles et sanctions

• Partie 9 - Machines et équipements de travail

  • Dispositif général de prévention

    • Etude 910 - Architecture de la réglementation
    • Etude 911 - La réglementation en matière de conception et de mise sur le marché des équipements de travail
      • Annexes
    • Etude 912 - Incidence des normes en matière d'équipements de travail (machines et EPI)
      • Annexes
    • Etude 913 - Utilisation des équipements de travail

  • Mesures particulières de prévention

    • Etude 914 - Equipements de protection individuelle (EPI)
      • Annexes
    • Etude 915 - Appareils de levage
      • Annexes
    • Etude 916 - Ascenseurs
      • Annexes

  • Obligation des utilisateurs

    • Etude 952 - Mise à la disposition et utilisation des équipements de protection individuelle

      • Annexes

    • Etude 953 - Information et formation des travailleurs dans l'utilisation des équipements de travail et moyens de protection

Sous la direction de

Frédérique RIGAUD

LISTE DES AUTEURS

Akim AYACHE
Juriste en droit social

APAVE PARISIENNE, GROUPE APAVE
Avec les contributions de :

• Clémentine GIROUD
  Juriste-Consultante HSE
  
  
• Marion THIERON
  Ingénieur-Conseil HSE

CABINET BARTHÉLEMY
Avec la contribution de :

• Aurélia DEJEAN DE LA BATIE
• Docteur en droit privé, spécialisée en droit social

COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Avec les contributions de :

• Astrid BLAZIANU
  Direction juridique et du contentieux
  
  
• Thierry JUHEL
  Inspection générale et nucléaire
  
  
• Marc LEGER
  Directeur juridique et du contentieux
  
  
• Alexandra LEITERER
  Direction des sciences du vivant
  
  
• Florence MENETRIER
  Direction des sciences du vivant
  
  
• Olivia PASSERIEUX
  Direction juridique et du contentieux
  
  
• Sidonie ROYER-MAUCOTEL
  Direction juridique et du contentieux
  
  
• Florence TOUITOU-DURAND
  Direction juridique et du contentieux
  
  
• Eugénie VIAL
  Direction juridique et contentieux
  
  
• Isabelle CHEVALIER-DUPONT
  Avocat en droit social, ancien inspecteur du travail
  Ancienne directrice de l'ouvrage
  
  
• Fabienne DOROY
  Juriste
  Créatrice et première directrice de l'ouvrage
  
  
• Nadia ISMAIL-MOKDAD
  Avocate en droit social
  
  
• Delphine JULIEN-PATURLE
  Juriste en droit social

CABINET LEDOUX
Avec les contributions de :

• Laurence FOURNIER-GATIER
  Avocate
  
  
• Morgane COURTOIS d'ARCOLLIERES
  Avocate
  
  
• Aurélie LEFEUVRE
  Consultante QSE
  
  
• Frédérique RIGAUD
  Juriste en droit social, Éditions sociales Lamy
  
  
• Alice ROURE
  Avocate en droit social
  
  
• Marie-Noëlle ROUXEL
  DGT, Bureau des équipements et des lieux de travail
  
  
• Morgane SPILL
  Juriste HSE
  
  
• Claire TOUFFAIT
  Juriste en droit social