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Le Lamy Transport - Tome 2

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Le Lamy Transport - Tome 2

Mer, Fer, Air : tout, vous saurez tout, pour optimiser vos transports intérieurs et internationaux !

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Destiné aux opérateurs de transport intervenant à l’international et à leurs clients, Le Lamy Transport Tome 2 analyse de façon claire et complète le droit des transports pour tous les modes autres que la route.

Il permet de maitriser et de suivre les évolutions du cadre juridique, du contrat de transport, des assurances, des obligations et devoirs des différents acteurs ainsi que les spécificités de chaque mode.

- Transport maritime : contrat d’affrètement maritime, avaries communes, fret, entreprise de manutention, sûreté maritime et portuaire… ;

- Transport ferroviaire : transports intérieurs (conditions commerciales, sous-traitance, délais et frais de transport, formalités à accomplir…) ; transports internationaux (législation ferroviaire internationale COTIF, formalités en douane…) ;

- Transport fluvial : transport intérieur (organisation du secteur ; les différents catégories de contrat : au voyage, à temps, au tonnage…), transports internationaux (CNMI) ;

- Transport aérien : Convention de Montréal, intermodalité, lettre de transport aérien, sûreté du fret aérien…

Le Lamy Transport Tome 2 traite tous les aspects de la commission de transport : cadre juridique et réglementaire, réglementation de la profession, contrat de commission de transport (responsabilités, indemnités, actions en justice, et bien sûr contrat type). Les autres auxiliaires de transport sont également abordés : commissionnaires agréés en douane et transitaires.

Vous disposez de toutes les informations indispensables pour mener à bien vos ventes à l’international et vos opérations en douane : Incoterms, ventes au départ, ventes à l’arrivée, conditions et modalités de paiement, crédit documentaire…

L’édition 2016 du Lamy Transport Tome 2 intègre le Code des douanes de l’Union (CDU) qui entre en application le 1er mai 2016 et de nombreux enrichissements parmi lesquels :

- la qualification des intervenants : commissionnaire, transporteur (maritime/ ferroviaire/aérien/fluvial) ou transitaire ;

- leur régime juridique ;

- leurs obligations et responsabilités.

Le Lamy Transport Tome 2 sera enrichi tout au long de l’année 2016 des nouvelles réglementations et jurisprudences. Parmi les nouveautés attendues :

- la refonte du droit des contrats, des obligations et de la preuve ;

- la réforme de la réglementation « accès à la profession de commissionnaire de transport » ;

- l’acte délégué (AD) et l’acte d’exécution (AE) du Code des douanes de l’union (CDU), déjà publiés au JOUE du 29 décembre 2015, et l’acte délégué transitoire (ADT) à venir avant le 1er mai 2016, date d’entrée en application de l’ensemble de ces dispositions.

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  • Partie 1 - Commission de transport
    • Division 1 - Cadre juridique et réglementaire
      • Chapitre 1 - Définition du commissionnaire de transport
      • Chapitre 2 - Contrat type de commission de transport
        • Annexe
      • Chapitre 3 - Réglementation de la profession de commissionnaire
        • Annexe
    • Division 2 - Le contrat de commission de transport
      • Chapitre 1 - Responsabilité du commissionnaire de transport
      • Chapitre 2 - Indemnité due par le commissionnaire
        • Annexe
      • Chapitre 3 - Actions en justice
      • Chapitre 4 - Le privilège du commissionnaire
        • Annexe
    • Division 3 - Autres auxiliaires de transport
      • Chapitre 1 - Commissionnaire agréé en douane
      • Chapitre 2 - Le transitaire
  • Partie 2 - Ventes internationales
    • Division 1 - Cadre juridique des ventes internationales
      • Chapitre 1 - Ventes internationales : dispositif légal
        • Annexe
      • Chapitre 2 - Les Incoterms
        • Annexe
    • Division 2 - Les ventes au départ
      • Chapitre 1 - La vente EXW
      • Chapitre 2 - La vente FAS
      • Chapitre 3 - La vente FOB
      • Chapitre 4 - La vente C & F ou CFR
      • Chapitre 5 - La vente CAF ou CIF
      • Chapitre 6 - Le trinôme FCA, CPT, CIP
    • Division 3 - Les ventes à l'arrivée
      • Chapitre 1 - Les ventes à destination maritimes
      • Chapitre 2 - Les ventes à destination tous modes
      • Chapitre 3 - La vente à destination terrestre : DAF
    • Division 4 - Modes de paiement
      • Chapitre 1 - Factures, traites et remises documentaires
      • Chapitre 2 - Le crédit documentaire
        • Annexe
  • Partie 3 - Assurance
    • Chapitre 1 - Assurance de la marchandise transportée
    • Chapitre 2 - Garanties particulières
    • Chapitre 3 - Actions en justice
  • Partie 4 - Transports maritimes
    • Chapitre 1 - Législation
      • Annexe
    • Chapitre 2 - Champ d'application des différents textes
      • Annexe
    • Chapitre 3 - Préparation et exécution du transport maritime
    • Chapitre 4 - Les documents de transport maritime
      • Annexe
    • Chapitre 5 - La livraison en transport maritime
      • Annexe
    • Chapitre 6 - Constatation des dommages en transport maritime
    • Chapitre 7 - Responsabilité du transporteur maritime
      • Annexe
    • Chapitre 8 - Le fret
      • Annexe
    • Chapitre 9 - Sûreté maritime et portuaire
    • Chapitre 10 - Indemnisation des dommages en transport maritime
      • Annexe
    • Chapitre 11 - Contentieux maritime
    • Chapitre 12 - L'entreprise de manutention
    • Chapitre 13 - Agence maritime et consignation
    • Chapitre 14 - Avaries communes
      • Annexe
    • Chapitre 15 - Le contrat d'affrètement maritime
  • Partie 5 - Transports ferroviaires
    • Division 1 - Transports ferroviaires intérieurs
      • Chapitre 1 - Droit des transports ferroviaires intérieurs
      • Chapitre 2 - Préparation du transport intérieur (wagon et train)
      • Chapitre 3 - Exécution du transport ferroviaire intérieur
      • Chapitre 4 - Responsabilité contractuelle du transporteur ferroviaire en trafic intérieur
      • Chapitre 5 - Installations terminales embranchées et voies des ports
    • Division 2 - Transports ferroviaires internationaux
      • Chapitre 1 - Législation ferroviaire internationale
        • Annexe
      • Chapitre 2 - Exécution du contrat de transport ferroviaire international
      • Chapitre 3 - Livraison en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 4 - Constatation des dommages en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 5 - Responsabilité du transporteur ferroviaire en trafic international
      • Chapitre 6 - Indemnisation des dommages en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 7 - Prescription et exercice de l'action (trafic ferroviaire international)
      • Chapitre 8 - Régime international d'utilisation des wagons
        • Annexe
  • Partie 6 - Transports aériens
    • Chapitre 1 - Cadre juridique des transports aériens
      • Annexe
    • Chapitre 2 - Conclusion et exécution du contrat de transport aérien
    • Chapitre 3 - Responsabilité du transporteur aérien
    • Chapitre 4 - Les préposés du transporteur aérien
  • Partie 7 - Transports fluviaux
    • Chapitre 1 - Législation et organisation des transports fluviaux
      • Annexe
    • Chapitre 2 - Le contrat de transport fluvial en transport intérieur
      • Annexe
    • Chapitre 3 - Responsabilités et contentieux en transport fluvial intérieur
    • Chapitre 4 - Transports fluviaux internationaux - La CMNI
      • Annexe
  • Partie 8 - Douane
    • Chapitre 1 - Aspects douaniers européens
    • Chapitre 2 - Tarif et origine
    • Chapitre 3 - Accords préférentiels et SPG
    • Chapitre 4 - Valeur en douane
    • Chapitre 5 - Dette douanière, remboursement et remise
    • Chapitre 6 - Contrôle des mouvements commerciaux
    • Chapitre 7 - Accomplissement des opérations douanières
    • Chapitre 8 - Régimes douaniers
    • Chapitre 9 - Stockage, zone franche et transformation sous douane
    • Chapitre 10 - Admission temporaire et perfectionnement actif
    • Chapitre 11 - Marchandises en retour, exportation temporaire et perfectionnement passif
    • Chapitre 12 - Transit communautaire
    • Chapitre 13 - Régime « TIR »
    • Chapitre 14 - Contentieux douanier

Sous la direction de
Bernadette KERGUELEN-NEYROLLES

Avec la collaboration de
Cyrille CHATAIL
Morgane COMELLEC-BADSI
Laurent GARCIA-CAMPILLO
Valérie RENARD
Marie TILCHE


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