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Le Lamy Transport et Tourisme par Autocar

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Le Lamy Transport et Tourisme par Autocar

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Incontournable pour les acteurs du secteur, Le Lamy Transport et tourisme par autocar présente l’ensemble des règles juridiques et techniques applicables au transport routier de voyageurs.
Vous y trouverez par exemple les thèmes suivants : accès à la profession et aux marchés des services de transport, contrat de transport et responsabilité contractuelle, temps de conduite et de repos, formation professionnelle obligatoire, contrat de travail et rémunération des conducteurs, permis de conduire et autres prescriptions du Code de la route applicables aux véhicules.
Complet, il propose également un éclairage approfondi sur la règlementation de l’activité touristique des autocaristes et sur le contrat de vente de voyages et de séjours.
Parce que cet environnement normatif est particulièrement complexe et mouvant, Le Lamy Transport et tourisme par autocar constitue l’outil indispensable à tout professionnel du transport routier de voyageurs.

Il tient compte des dernières actualités législatives, conventionnelles, réglementaires et jurisprudentielles intéressant votre secteur d’activité, notamment : 

  • Les modifications apportées par la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels du 8 août 2016 en ce qui concerne les développements relatifs à l’inaptitude (étude 365), au temps partiel (étude 320) ainsi qu’au recrutement (étude 305).
  • De nouveaux développements consacrés au détachement de salariés roulants (étude 322) ; au permis de conduire (étude 415), aux structures et niveaux de rémunération (étude 345) ainsi qu’aux règles de circulation (étude 430). 
  • Les recodifications du Code de la consommation et du Code civil. 

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Rédaction :
Stéphane JURGENS

Ont participé à l'édition originelle :
Gérard BRUN

Nadine CALTOT
Juriste d'entreprise (Keolis)

Christine DI COSTANZO

Pierre PY
Maître de conférences à l'Université de Montpellier


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