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Modèles RH au quotidien
Modèles RH au quotidien

Modèles RH au quotidien

Plus de 600 modèles commentés « prêts à l’emploi » portant sur plus de 90 thèmes du droit du travail les plus courants : simple et fiable !

Digital

Plus de 600 modèles de lettres, contrats, accords les plus courants en droit du travail.

Regroupés en un seul ouvrage, plus de 600 modèles commentés « prêts à l’emploi » portant sur plus de 90 thèmes du droit du travail : conclusion du contrat de travail, exécution du contrat de travail, suspension du contrat de travail, rupture du contrat de travail, statut collectif, représentation du personnel.

Tous les modèles sont accompagnés d’une fiche qui donne tous les éléments à savoir pour remplir le document. Pratiques et fiables, ils vous permettent aussi de comprendre les courriers que vous recevez au quotidien et auxquels il faut répondre sans se tromper.

Avec sa version en ligne sur le site inédit liaisons-sociales.fr vous êtes le premier averti des évolutions qui interviennent en matière de droit du travail.
Vous y trouvez des modèles actualisés pour vous permettre de rédiger en toute sécurité juridique :

  • La version numérique de la publication 

  • La mise à jour de la publication au fil de l’actualité

  • L’accès à toutes les sources citées dans la publication

  • La lettre d’actualité hebdomadaire, L’Hebdo Social

  • Des actualités et informations additionnelles de la rédaction

  • Le Code du travail et le Code de la sécurité sociale

  • Les conventions collectives

  • La programmation d’alertes e-mail pour être informé dès qu’une nouvelle actualité est publiée (des sujets ou des mots clés)

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La collection "au quotidien" de Liaisons Sociales

Parce que le droit du travail se vit « au quotidien » dans l’entreprise, Liaisons Sociales vous propose une collection d’ouvrages qui couvre l’ensemble des préoccupations des décisionnaires et opérationnels des ressources humaines, des représentants du personnel et des conseils de l’entreprise.
Spécialement conçus pour répondre de façon concrète et immédiate à toutes vos interrogations, ces ouvrages sont de véritables mines de solutions qui réunissent chacun sur leur thème respectif près de 500 fiches pratiques.

Une fiche = une question = une réponse
Chacune des fiches proposées dans nos ouvrages pose et répond à une question bien précise !
La loi pouvant paraître confuse, la problématique est systématiquement reformulée dans un langage clair et accessible à tous.
Chaque question est illustrée par des exemples vécus qui vous aident à « détecter les sources de litiges potentiels ».
En fin de fiche, vous trouvez des astuces, des conseils et des alertes

L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.

Partie 1 - Conclusion du contrat de travail

  • Titre 1 - Embauche et clauses du contrat de travail
    • Etude 100 - Recruter un salarié
    • Etude 105 - Promesse d'embauche
    • Etude 107 - Formalités liées au recrutement
    • Etude 110 - Clauses minimales du contrat de travail
    • Etude 115 - Période d'essai
    • Etude 120 - Clauses spécifiques à la rémunération
    • Etude 125 - Clauses relatives aux frais professionnels et avantages en nature
    • Etude 130 - Clause de mobilité, de résidence et de déplacements professionnels
    • Etude 135 - Clauses relatives à la durée du contrat
    • Etude 140 - Clauses d'exécution du contrat de travail
    • Etude 145 - Clauses sur les TIC
    • Etude 150 - Clauses relatives à la rupture du contrat
    • Etude 155 - Clause de non-concurrence

  • Titre 2 - CDD
    • Etude 175 - Conclusion du CDD
    • Etude 180 - Terme, renouvellement ou succession de CDD
    • Etude 185 - Rupture du CDD
    • Etude 190 - Requalification du CDD en CDI

  • Titre 3 - Autres contrats
    • Etude 220 - Contrats de formation en alternance
    • Etude 225 - Contrats d'insertion

Partie 2 - Exécution du contrat de travail

  • Titre 1 - Salaire
    • Etude 260 - Acompte, avance, saisie sur salaire

  • Titre 2 - Durée et horaires de travail
    • Etude 275 - Durées maximales de travail
    • Etude 280 - Conventions de forfait
    • Etude 285 - Heures supplémentaires et repos
    • Etude 295 - Temps partiel

  • Titre 3 - Lieu et conditions de travail
    • Etude 315 - Télétravail
    • Etude 320 - Prévention de la pénibilité
    • Titre 4 - Formation professionnelle
    • Etude 330 - Formation à la demande de l'entreprise
    • Etude 335 - Congé individuel de formation
    • Etude 340 - Droit individuel à la formation
    • Etude 342 - Compte personnel de formation
    • Etude 345 - Congé de bilan de compétences
    • Etude 350 - Congé de validation des acquis de l'expérience professionnelle
    • Etude 355 - Entretien professionnel

  • Titre 5 - Modification du contrat de travail
    • Etude 365 - Changement des conditions de travail
    • Etude 370 - Modification pour motif personnel
    • Etude 375 - Modification pour motif économique

  • Titre 6 - Discipline
    • Etude 390 - Règlement intérieur
    • Etude 395 - Procédure disciplinaire simplifiée
    • Etude 400 - Procédure disciplinaire renforcée

  • Titre 7 - Congés payés
    • Etude 415 - Fixation de la date des congés payés
    • Etude 420 - Fermeture de l'entreprise

  • Titre 8 - Congés pour événements familiaux
    • Etude 445 - Evénements familiaux
    • Etude 450 - Congé parental d'éducation
    • Etude 455 - Congés enfant malade, de présence parentale, de solidarité familiale, de soutien familial

  • Titre 9 - Congés pour raisons personnelles
    • Etude 475 - Congé sabbatique ou sans solde
    • Etude 480 - Congé pour création d'entreprise ou exercice de responsabilités au sein d'une jeune entreprise innovante

Partie 3 - Suspension du contrat de travail

  • Titre 1 - Absences
    • Etude 510 - Absences injustifiées
    • Etude 515 - Maternité
    • Etude 520 - Absences liées à l'arrivée d'un enfant
    • Etude 525 - Maladie
    • Etude 530 - Accident de travail et maladie professionnelle
    • Etude 535 - Mobilité volontaire sécurisée

  • Titre 2 - Inaptitude
    • Etude 545 - Constat d'inaptitude physique
    • Etude 550 - Reclassement du salarié inapte

Partie 4 - Rupture du contrat de travail

  • Titre 1 - Licenciement personnel
    • Etude 580 - Licenciement non disciplinaire
    • Etude 585 - Licenciement disciplinaire
    • Etude 590 - Motivation de la lettre de licenciement

  • Titre 2 - Licenciement économique
    • Etude 600 - Activité partielle
    • Etude 605 - Licenciement économique individuel
    • Etude 610 - Licenciement économique de 2 à 9 salariés
    • Etude 615 - Licenciement économique d'au moins 10 salariés dans une entreprise de moins de 50 salariés
    • Etude 617 - Licenciement économique d'au moins 10 salariés dans une entreprise d'au moins 50 salariés
    • Etude 620 - Reclassement
    • Etude 625 - Mesures d'accompagnement
    • Etude 630 - Plan de sauvegarde de l'emploi

  • Titre 3 - Autres modes de rupture
    • Etude 645 - Démission
    • Etude 650 - Prise d'acte de la rupture
    • Etude 653 - Rupture conventionnelle de l'article L. 1237-11
    • Etude 655 - Rupture d'un commun accord
    • Etude 660 - Retraite

  • Titre 4 - Suites de la rupture du contrat de travail
    • Etude 670 - Préavis
    • Etude 672 - Portabilité de la prévoyance
    • Etude 675 - Documents à transmettre au salarié
    • Etude 680 - Suites spécifiques au licenciement pour motif économique
    • Etude 685 - Transaction

Partie 5 - Statut collectif

  • Titre 1 - Accord collectif
    • Etude 730 - Négociation d'un accord collectif
    • Etude 735 - Négociation annuelle obligatoire
    • Etude 740 - Révision et dénonciation d'un accord collectif

  • Titre 2 - Différents thèmes de négociation
    • Etude 745 - Organisation du temps de travail
    • Etude 750 - Epargne salariale
    • Etude 752 - Prime de partage des profits
    • Etude 755 - Emploi
    • Etude 757 - Egalité professionnelle
    • Etude 760 - Droit d'expression
    • Etude 765 - Technologie de l'information et de la communication
    • Etude 770 - Stress au travail
    • Etude 775 - Prévention de la pénibilité

  • Titre 3 - Engagement unilatéral et usage
    • Etude 780 - Engagement unilatéral
    • Etude 785 - Usage

  • Titre 4 - Affichages et déclarations obligatoires
    • Etude 790 - Affichages obligatoires
    • Etude 800 - Registres obligatoires

Partie 6 - Représentation du personnel

  • Titre 1 - Elections professionnelles
    • Etude 820 - Organiser les élections professionnelles
    • Etude 825 - Déroulement du scrutin
  • Titre 2 - Différents représentants du personnel

    • Etude 835 - Fonctionnement des délégués du personnel
    • Etude 840 - Attributions et missions du comité d'entreprise
    • Etude 845 - Fonctionnement et missions du comité d'entreprise
    • Etude 850 - Délégation unique du personnel
    • Etude 853 - Désignation du CHSCT
    • Etude 856 - Attributions et missions du CHSCT
    • Etude 860 - Fonctionnement du CHSCT
    • Etude 861 - Instance de coordination des CHSCT
    • Etude 863 - Désignation du délégué syndical ou du représentant syndical de la section syndicale et mise en place de la section syndicale
    • Etude 866 - Attributions et missions de la section syndicale, du délégué syndical et du représentant de la section syndicale
    • Etude 870 - Fonctionnement de la section syndicale, du délégué syndical et du représentant de la section syndicale

  • Titre 3 - Statuts des représentants du personnel

  • Etude 875 - Heures de délégation
  • Etude 880 - Protection des représentants du personnel
Contrats, Lettres, Accords... Modèles RH AU QUOTIDIEN

Sous la direction de

Natacha Marignier
Avec la collaboration de

Sandra Limou
Liste des auteurs

Florence LEFRANÇOIS
Avocate en droit social au Barreau de Tours

Maryline SIMONNEAU
Avocate en droit social au Barreau de Tours

Jean-Pierre WILLEMS
Cabinet Willems Consultants
Paiement sécurisé
Rappel gratuit
Mise à jour en continu
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