Lamy Environnement - L'Eau

Exclusivement consacré à l’eau, cet ouvrage en 2 tomes est unique sur le marché.

Plus de 2 300 pages d’analyse de la réglementation : les textes français, communautaires et internationaux, ainsi que la jurisprudence, … y sont étudiés.

Le Lamy Environnement - L'eau constitue une référence commune, tant aux juristes qu’aux ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales, de l'administration, de l'industrie et de leurs conseils.

Il met à votre disposition toutes les informations indispensables en matière de : prélèvements, rejets, distribution d'eau, assainissement, prévention des pollutions, inondations, fiscalité, assurance, responsabilités, eaux marines...

Il vous propose également des études thématiques par secteur d'activité : collectivités territoriales, installations classées, agriculture…

Compris dans votre abonnement : la dernière édition du Code de l’environnement, le Bulletin du droit de l’environnement industriel qui actualise votre ouvrage entre les mises à jour et, nouveau, une base sur les dispositifs d’aides publiques concernant l’environnement

Abonnement annuel 

Ouvrage avec cédérom*  :
- 2 classeurs à feuillets mobiles - plus de 2 300 pages
- 2 mises à jour sous forme de feuillets mobiles
- 6 numéros et 2 suppléments du BDEI
- l’édition en cours du Code de l'Environnement et sa nouvelle édition refondue en cours d'année
- 1 cédérom on-line, compatible PC, avec accès e-Pass (accès à la version actualisée en permanence de l'ouvrage via internet) : Nouveau ! l'accès e-Pass comprend désormais une base sur les dispositifs d'aides publiques concernant l'environnement

* Les abonnements sont automatiquement renouvelés d’une année sur l’autre sauf avis contraire de votre part signifié 2 mois avant la date d’échéance et n’auront pour objet que les éléments d’actualisation de l’ouvrage à feuillets mobiles (mises à jour, bulletins, lettres ou revues d’actualité).

L’OUVRAGE

Gestion et police de l’eau
- Régime juridique
- Organisation administrative
- Organisation financière (agences de l’eau, comités de bassin…)
- Planification (SDAGE, SAGE, objectifs de qualité, réseaux de surveillance…)
- Régimes d’autorisation et de déclaration
- Procédures de crise

L’eau et ses utilisateurs
- Collectivités territoriales : distribution d’eau, assainissement, entretien des cours d’eau, protection contre les inondations...
- Agriculture : épandage des boues, nitrates, phytosanitaires...
- Installations classées : prélèvements, rejets, raccordement, prévention des pollutions...

Redevances et fiscalité
- Redevances aux agences de l’eau
- Redevance d’assainissement
- Taxe VNF
- Taxe générale sur les activités polluantes
- Fiscalité

Assurance
- Assurance des catastrophes naturelles
- Assurance pollution

Responsabilités civile, pénale et administrative

Eaux marines
- Pollutions par immersion
- Pollutions dues à la navigation maritime
- Activités pétrolières en mer
- Implantation d’éoliennes off-shore
- Responsabilités

Renseignements utiles

Jacques SIRONNEAU
Docteur en droit
Chef du bureau du droit de l'eau et du contentieux – Direction de l'eau, MEDD

Jean-Marie MASSIN
Expert auprès des instances maritimes internationales

Pascale BOIZARD
Ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Directrice-adjointe de la formation continue ENGREF

Caroline LONDON
Docteur en droit
Avocat à la Cour
Maître de conférence associé, Université d'Artois
Directeur scientifique

Secrétaire général de la rédaction
Célia FONTAINE