Transport et Tourisme par Autocar

Transporter des voyageurs par autocar en toute sécurité, connaître la réglementation des transports, organiser des voyages dans les meilleures conditions, se conformer au régime de l’habilitation, gérer le personnel de conduite, Transport et Tourisme par Autocar expose clairement la législation en vigueur, textes et illustrations de jurisprudence à l’appui.

Avec cet ouvrage, vous disposez d’informations pratiques pour faire face à toutes vos responsabilités contractuelles et pénales.

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Ouvrage avec cédérom* :
- 1 classeur à feuillets mobiles - plus de 830 pages
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Pack Internet (ouvrage compris) :
- l’accès à l’ouvrage en ligne et au texte intégral des références citées
- la mise à jour automatique
- la veille juridique personnalisée

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Réglementation des transports
- Conditions d’accès à la profession et inscription au registre des transporteurs
- Contrôle, infractions et sanctions
- Transports internationaux et cabotage

Le contrat de transport
- Obligations des passagers et police des transports
- Responsabilité du transporteur

Réglementation sociale
- Conclusion et rupture du contrat de travail
- Rémunération et frais professionnels
- Temps de travail, temps de conduite et de repos

Code de la route
- Aménagement des autocars, poids et dimensions des véhicules
- Permis de conduire
- Règles de circulation et de stationnement

Organisation de voyages
- Contrat de vente de séjours et de voyages
- Habilitation et licence d’agent de voyages
- Responsabilité de l’organisateur de voyages

Avec la collaboration de :
Christine di COSTANZO

Ont participé à l'édition originelle :
Gérard BRUN

Nadine CALTOT
Juriste d'entreprise (Keolis)

Pierre PY
Maître de conférences à l'Université de Montpellier

Secrétaire général de la rédaction
Jean-Paul THOMAS