Guide Lamy de l'Elu du CE

Elus du CE vous êtes de véritables « hommes-orchestres » !

Interlocuteurs privilégiés de l’employeur et des salariés, vous devez  répondre à de multiples sollicitations, maîtriser une large palette de règles et remplir tout un éventail de missions et obligations aussi nombreuses que variées. Or, face à toutes ces prérogatives, vous ne savez pas toujours comment vous y prendre…

C’est pourquoi nous avons conçu le Guide Lamy de l’Elu du CE ! Totalement novateur, il se donne pour objectif de vous aider à passer sans souci de la théorie à la pratique. Conçu sous forme de fiches pratiques il vous donne une multitude de conseils ainsi qu’une large panoplie d’outils prêts à l’emploi : modèles de documents, schémas, tableaux, « check lists » pour ne rien oublier, … Vous disposez ainsi d’un véritable mode d’emploi vous donnant toutes les bonnes recettes pour gérer le quotidien de votre CE et mener à bien l’ensemble de vos missions dans le respect du droit, en toute sécurité juridique.

Avec ce guide, vous saurez par exemple comment vous y prendre concrètement pour : vérifier les listes électorales, former les nouveaux élus, obtenir le versement des budgets, préparer la reddition des comptes, remplacer un titulaire, savoir utiliser son crédit d’heure, préparer les réunions du CE, créer un site Internet, exercer la fonction de secrétaire du CE, embaucher un salarié, faire connaître les activités sociales et culturelles proposées aux salariés, agir en justice, vérifier la qualité d’un cabinet de reclassement…

• 1 classeur à feuillets mobiles
• 2 mises à jour papier par an
  
• 4 bulletins d’actualités
• 1 cédérom actualisé via Internet compatible PC (avec ouvrage Code du Travail)
• L’accès au service e-pass (accès à la version actualisée en permanence de l'ouvrage via Internet)

Les abonnements sont automatiquement renouvelés d’une année sur l’autre sauf avis contraire de votre part signifié 2 mois avant la date d’échéance et n’auront pour objet que les éléments d’actualisation de l’ouvrage à feuillets mobiles (mises à jour, bulletins, lettres ou revues d’actualité).

PARTIE I : Elire et désigner
Thème 105 : Préparer les élections
Thème 110 : S’impliquer dans le protocole préélectoral
Thème 115 : Suivre le dépouillement des élections
Thème 120 : Désigner le secrétaire et le trésorier
PARTIE II : Exercer les fonctions
Thème 205 : Remplir la tâche de secrétaire du CE
Thème 210 : Remplir la tâche du trésorier du CE
Thème 225 : Exercer son mandat de RS
Thème 230 : Jouer son rôle de suppléant au CE
PARTIE III : Exercer son mandat
Thème 305 : Connaître la durée de son mandat
Thème 310 : Avoir des heures de délégation
Thème 315 : Utiliser sa liberté de déplacement
Thème 330 : Accueillir les nouveaux élus
PARTIE IV : Se réunir
Thème 405 : Aborder la première réunion
Thème 410 : Etablir l’ordre du jour
Thème 415 : Préparer les réunions
Thème 425 : Voter au CE
Thème 430 : Etablir le procès-verbal de la réunion
PARTIE V : Communiquer
Thème 505 : Communiquer par écrit
Thème 515 : Recourir aux médias électroniques
Thème 520 : Diffuser le PV adopté
Thème 525 : Communiquer en période de crise
Thème 530 : Comprendre l’obligation de discrétion
PARTIE VI : Gérer ses budgets
Thème 605 : Vérifier le montant des budgets
Thème 615 : Utiliser le budget de fontionnement
Thème 620 : Clôturer l’année budgétaire
PARTIE VII : Gérer les activités sociales et culturelles
Thème 705 : Choisir ses activités sociales et culturelles
Thème 710 : Attribuer les ASC
Thème 715 : Minimiser les cotisations sociales
Thème 730 : Organiser une vente aux salariés
Thème 740 : Secourir les salariés
PARTIE VIII : Faire face à l’employeur
Thème 820 : Se servir des rapports
Thème 835 : Faire face à l’introduction de nouvelles technologies
Thème 840 : Analyser un plan de sauvegarde de l’emploi (PSE)
Thème 845 : Améliorer le reclassement
Thème 870 : Négocier et suivre l’épargne salariale
PARTIE IX : Se donner les moyens
Thème 905 : Elaborer le règlement intérieur du CE
Thème 910 : Embaucher un salarié
Thème 915 : Gérer le local du CE
Thème 930 : Agir en justice
Thème 950 : Solliciter un avocat

François BARBÉ
Editions Lamy

Yohann BERRA
Juriste en droit social

Marianne DENIAU
Editions Lamy

Hélène HOËL
Juriste en droit social

Audrey MAISONNEUVE
Juriste en droit social

Marie-Charlotte TUAL
Editions Lamy

Ont également contribué :

Guy BARATHIEU
IPST – Cnam Toulouse
Maître de conférence

Marie-Laure BERTRAND
Juriste en droit social

Marianne COLLIGNON-TROCME
Avocat au barreau d’Aix-en-Provence – Associée à la SCP Orkhen

Lucie CONSTANT
Juriste en droit social

Olivier COUSSA
Juriste en droit social

Anne DORANT
Juriste en droit social

Marie-Dominique DUBRAC
Juriste en droit social

Pascale GILLARD-DUPIN
Attachée de presse

Odile GOUEL
Chargée d’enseignement à l’université d’Orléans

Nathalie GRENET
Journaliste

Ambre GUILLORIT
Avocate
gece-contributeurs.sgm - 1

Delphine JULIEN-PATURLE
Juriste en droit social

Dominique JULLIEN
Editions Lamy

Jean-Christophe KETELS
Formateur en sécurité et santé au travail

Florence LEFRANCOIS
Avocate en droit social

Jean-Nicolas MOREAU
Directeur du cabinet Res-EuroConseil

Céline PITOIS
Juriste en droit social

Agnès TOPPINO
Juriste en droit social

NinaVALLERANT
Juriste en droit social

Agnès VIOTTOLO
Avocat à la Cour d’appel d’Aix-en-Provence, Docteur en droit,
Chargée d’enseignement à la Faculté de droit