Entièrement consacré à la réglementation sociale du BTP, ce guide fournit rapidement des réponses concrètes aux différentes questions à caractère social que vous vous posez au quotidien.

De l'embauche au licenciement en passant par la modification du contrat de travail, vous ferez les meilleurs choix pour la santé de votre entreprise. En fonction de votre carnet de commandes, vous utiliserez à bon escient le contrat à durée déterminée, l'apprentissage, le chômage-intempéries, le licenciement pour fin de chantier, mais vous saurez également calculer les primes de panier, choisir les équipements à fournir sur les chantiers éloignés, etc.

Nombre de pages : 1902
Nombre de tomes : 2
Nombre de Mises à Jour par an : 4


Formule Ouvrage
Une facturation à la mise à jour : vous ne réglez que l’ouvrage de base à la commande, et vous recevrez ensuite une facture avec chaque mise à jour. Le montant de cette facture est calculé sur la base d’un prix à la page modifiée.

Formule Abonnement 1 an

Une facturation annuelle : vous réglez un abonnement annuel comprenant l’ouvrage de base (y compris le CD-Rom pour certains titres) et les mises à jour prévues dans l’année. Quel que soit le nombre de pages modifiées dans les mises à jour, le tarif que vous avez réglé est garanti et aucun supplément ne vous sera réclamé en cours d’année. A la date anniversaire, cet abonnement est renouvelé automatiquement et vous pouvez choisir ou non de le reconduire.

Vous bénéficiez d’une garantie absolue : si le produit ne vous convient pas, vous disposez d’un délai de 7 jours francs pour nous le retourner et vous serez remboursé sans la moindre discussion. Pour plus de détails, consultez nos conditions générales de vente.

BATIMENT-TRAVAUX PUBLICS - GUIDE SOCIAL

Recrutement du personnel
- Procédure et formalités d'embauche
- Recours à du personnel extérieur
- Main d'oeuvre étrangère

Conclusion et modification du contrat de travail
- Contrat à durée indéterminée et CDD
- Contrat de chantier
- Contrat à temps partiel
- Apprentissage et contrat de professionnalisation
- Contrat nouvelles embauches

Aménagement de la durée du travail
- Cadre légal et conventionnel
- Heures supplémentaires

Gestion des absences et des congés
- Maladie, accident du travail et maladie professionnelle
- Maternité, paternité et adoption
- Congés payés, jours fériés et ponts
- Chômage intempéries et chômage partiel
- Congés de formation

Etablissement de la paye et politique salariale
- Salaire des ouvriers, des Etam et des cadres
- Déplacements et frais professionnels
- Bulletin de paye

Santé et sécurité des salariés
- Conditions d'hygiène et de sécurité
- Prévention des risques
- Responsabilité de l'employeur et de l?entreprise

Règlement intérieur et pouvoir disciplinaire
- Règlement intérieur
- Procédure disciplinaire

Rupture du contrat de travail
- Démission
- Licenciement, rupture négociée et transaction
- Départ à la retraite
- Indemnité de licenciement
- Contribution Delalande

Gestion de la représentation du personnel et négociation
- Mise en place des institutions représentatives
- Délégués du personnel et comité d?entreprise
- CHSCT
- Négociation collective

Règlement des litiges individuels et collectifs
- Procédure prud'homale
- Grève