Document unique d’évaluation des risques, obligation de sécurité, faute inexcusable, responsabilité pénale du chef d’entreprise, santé mentale au travail, accidents du travail, réforme des services de santé,… l’environnement juridique de l’hygiène et de la sécurité en entreprise ne cesse d’évoluer.
Le Lamy Hygiène et Sécurité, seul ouvrage rédigé en collaboration avec une équipe pluridisciplinaire (ergonomes, inspecteurs du travail, juristes et ingénieurs, …) vous propose une analyse exhaustive de toutes les réglementations et de la jurisprudence concernant l’hygiène, la sécurité, la santé et les conditions de travail.
Il vous aide ainsi à bâtir une véritable politique de prévention des risques permettant de protéger les salariés et d’éviter les infractions aux conséquences lourdes pour l’entreprise.
Grâce à de nombreux schémas, graphiques, tableaux récapitulatifs, conseils et mises en garde, vous mesurez rapidement toutes les obligations et responsabilités de l’entreprise, le rôle des différents acteurs de prévention (médecine, inspection du travail, ANACT, CNAM), et toutes les prérogatives du CHSCT.
Champ d’application
Obligation de sécurité du chef d’entreprise
- Obligations, prévention, évaluation du risque, responsabilité pénale, infractions, ...
Couverture des risques par la Sécurité sociale
- Accident du travail ou de trajet, maladies professionnelles, …
Effets du risque sur le contrat de travail
- Arrêt maladie, maternité, aptitude, inaptitude, …
Organismes intervenants
- CHSCT et CHS
- Inspection du travail et CNAM
- ANACT, FACT, INRS et OPPBTP
- Services de santé au travail
Locaux de l’entreprise : conception et utilisation
- Construction, aménagement, maintenance, …
- Incendie et évacuation
- Aération, éclairage et insonorisation
Maître d’ouvrage et coordination des chantiers
- Responsabilité du maître d’ouvrage
- Rôle du coordinateur
- Implication des entreprises
Règles communes à tous les secteurs d’activité
- Formation à la sécurité
- Conception des postes de travail
- Nuisances : bruit, tabac, …
- Port de charges, appareils de levage, manutention et stockage
- Installations électriques
- Intervention d’entreprises extérieures
- Aménagement du temps de travail
- Vieillissement
Gestion des risques psychosociaux :
- Troubles musculo-squelettiques, stress, harcèlement, …
Règles et limitations concernant certaines catégories de personnes
- Jeunes travailleurs, handicapés, protection des femmes, …
Substances / Produits chimiques et biologiques
- Réglementation et risque chimique
- Obligations des fournisseurs
- Information, obligations et protection des utilisateurs
- Emballage, étiquetage et fiches de données de sécurité
- Amiante, benzène, plomb, éthers de glycol, PCB, silice et peinture
- Risques cancérigène et biologique
Radiations ionisantes
- Définition, qualification du risque
- Organismes compétents
- Information, formation et protection du personnel
- Règles d’utilisation
Bâtiment et travaux publics
- Organisation du chantier, exécution des travaux
- Travaux souterrains, de terrassement, de montage et levage, sur les toitures
- Prévention des chutes, équipements individuels
- Contrôles et sanctions
Machines et équipements de travail
- Réglementation, obligations des concepteurs
- Information, obligations et formation des utilisateurs
Explosifs
Sous la direction de :
Aurélia DEJEAN de LA BÂTIE
MarcAMMERICH
Ingénieur
Enseignant à l’Institut des Sciences et Techniques Nucléaires
François BARBÉ
Editions sociales LAMY
Philippe BLANDIN
Juriste
Ambre GUILLORIT
Juriste en droit social
Patrick BOURGOIS
Technicien en bâtiment, génie civil
Françoise CHATELIER
Médecin du travail
Isabelle CHEVALIER-DUPONT
Avocat en droit social, ancien inspecteur du travail
Ancienne directrice de l’ouvrage
Désiré COLLOBERT
Inspecteur du travail
Séverine D’HOOP
Juriste en droit social
Aurélia DEJEAN DE LA BATIE
Docteur en droit privé, spécialisée en droit social
Editions sociales LAMY
Michel DELESCLUSE
Ingénieur qualité
Formateur et Conseil en transport de matières dangereuses
lhs-auteur.sgm – 1
Fabienne DOROY
Juriste
Créatrice et première directrice de l’ouvrage
Jean-Yves DUBRÉ
Médecin du travail
Nathalie FERRÉ
Maître de conférences, Université Paris XIII
Monique FERREIRA
Juriste en droit social
Alberte FLORION
Inspecteur du travail
Ralph FREYERMUTH
Directeur adjoint du travail
Muriel GAUTIER
Inspecteur du travail
Delphine JULIEN-PATURLE
Juriste en droit social
Jean-Pierre LAFONTAINE
Directeur du travail
Marie-Laure LANTHIEZ
Docteur en droit
Anne LE ROY
Juriste en droit social
Gwenaëlle LERAY
Juriste en droit social
Sylvie LESTERPT
Inspecteur du travail
Nadège MAGNON
Avocat
Valérie MARTIN
Juriste en droit social
Gérard MOREAU
Ingénieur
Chef du groupe des enseignements de radioprotection à l’Institut
National des Sciences et Techniques Nucléaires
Gérard PETIT
Chargé de cours de radioprotection à l’Institut National des Sciences
et Techniques Nucléaires
Robert PICCOLI
Chef de bureau, Direction des Relations du Travail
Gil PRACA
Enseignant à l’Institut National des Sciences et Techniques
Nucléaires
Françoise RAMBAUD
Inspecteur du travail
Siméon SANTOS
Juriste
Christian SARRAZIN
Technicien régional de prévention, Inspection du travail en
agriculture (SRITEPSA)
Jean-Jacques SEGONI
Inspecteur du travail
Philippe SOTTY
Ingénieur de prévention, Direction Régionale duTravail, de l’Emploi
et de la Formation Professionnelle
Dominique THEFIOUX
Directeur adjoint du travail
Vincent TIANO
Inspecteur du travail
Agnès TOPPINO
Juriste en droit privé
Annie TOURANCHET
Médecin-inspecteur du travail
