Lamy Assurances (Édition 2010)

Rédigé par des experts reconnus - juristes spécialisés et praticiens -, cet ouvrage de référence traite du domaine de l’assurance dans son ensemble, sous un angle à la fois juridique, technique et pratique.

Ainsi, il vous permet de maîtriser tous les aspects de l’assurance et de comprendre les mécanismes des multiples garanties proposées sur le marché : assurances de personnes, des biens de l’entreprise, protection juridique, atteintes à l’environnement, etc.

Les auteurs analysent et commentent clairement chaque situation à laquelle vous pouvez être confronté, de la gestion des risques au règlement des sinistres… nombreux exemples concrets, conseils pratiques et références de jurisprudence à l’appui.

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Le contrat d’assurance
- Le risque et la prime
- Conclusion du contrat
- Contenu du contrat
- Durée du contrat
- Modification des relations contractuelles
- Le sinistre
- Recours de l’assureur après paiement
- Contentieux
- Régime de l’assurance de responsabilité civile

Les assurances de dommages
- Assurances des biens de l’entreprise
- Assurances des responsabilités civiles de l’entreprise
- Responsabilité et assurance des communes, départements et régions
- Assurance automobile
- Assurance transport terrestre
- Assurance construction
- Assurance des risques informatiques
- Assurance de protection juridique

Les assurances de personnes
- Règles générales
- Garanties individuelles
- Garanties collectives

Les intermédiaires d’assurance
- Règles de présentation des opérations d’assurance
- Agents généraux d’assurance
- Courtiers d’assurance
- Autres intermédiaires
- Responsabilité des intermédiaires

E-commerce et assurance
- Distribution d’assurance par Internet
- Commercialisation de l’assurance par Internet
- Conclusion d’un contrat d’assurance sur Internet
- Gestion d’un contrat d’assurance sur Internet

Les marchés publics d’assurance

L’expertise

La réassurance

La coassurance

Les conventions entre assureurs

Directeur de l'ouvrage :
Jérôme KULLMANN
Directeur de l'Institut des Assurances de Paris
Professeur à l'Université Paris Dauphine
Président de l'Association Internationale de Droit de l'Assurance-France
Avocat à la Cour

Secrétaire général de la Rédaction :
Jean-Philippe Bugnicourt

Le contrat d'assurance :
Jérôme KULLMANN

Les assurances des biens de l'entreprise :
Christian THURET
Directeur de clientèle – Gras-Savoye
Chargé d'enseignement à l'Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne, Institut des Assurances de Paris

François VINCENT
Docteur en droit
Ancien chargé de cours des Facultés de droit

Les assurances des responsabilités de l'entreprise :
Francis CHAUMET
DES Droit privé, DES Sciences criminelles
Ancien chargé d'enseignement de 3e cycle à l'Université de Paris II, Panthéon-Assas (DESS Assurances)

Et François VINCENT

Les assurances des risques d'atteintes à l'environnement :
Isaure d'ARCHIMBAUD
Consultante – société DEMIANS développement

Les assurances des communes, départements et régions :
François VINCENT

L'assurance automobile :

Jean PÉCHINOT
Responsable du marché automobile
Fédération française des sociétés d'assurances
Chargé d'enseignement à l'Université de Paris II, Panthéon-Assas

Françoise CHAPUISAT
Maître de conférences à l'Université de Paris II, Panthéon-Assas

Franck TURGNÉ
Docteur en droit
Direction Juridique Assurances Dommaes-Santé, Domaine Assurance Internationale-AXA

L'assurance des risques informatiques :
Francis CHAUMET

L'assurance construction :
Jean-Pierre KARILA
Docteur en droit – Avocat à la Cour
Ancien Président de la Commission de droit Immobilier de l'Union Internationale des Avocats (UIA)
Professeur à l'Institut d'Etudes Economiques et Juridiques Appliquées à la Construction et à l'Habitation (ICH)
Ancien Professeur à l'Institut des Assurances de Paris
Ancien membre de la Commission des clauses abusives

Jérôme KULLMANN

L'assurance de protection juridique :

Hubert ALLEMAND
Directeur – GIE CIVIS

Isabelle VINSTOCK
Avocat

Les assurances de personnes :
Jean-Antoine CHABANNES
Docteur en droit
Administrateur honoraire de l'Institut des Assurances de Paris, Panthéon-Sorbonne

Nathalie EYMARD-GAUCLIN
Jurisconsultant
Chargée de cours à l'Institut des Assurances d'Aix-Marseille et à l'Université du Sud-Toulon-Var

Odile BOITTE
Directeur juridique et fiscal
BNP Paribas Assurance

Les intermédiaires d'assurance :
Emmanuel BUS
Responsable du département droit des assurances – Groupe AGF

Charles-Eric DELAMARE-DEBOUTTEVILLE
Avocat à la Cour – Gide Loyrette Nouel

Richard GHUELDRE
Docteur en droit
Avocat à la Cour – Gide Loyrette Nouel

Philippe POIGET
Directeur des affaires juridiques, fiscales et de la concurrence – FFSA

E-commerce et assurance :
Richard GHUELDRE

Fabrice NAFTALSKI
Avocat associé – Ernst & Young, société d'avocats

Les marchés publics d'assurance :
Cerise de BARTILLAT
Gide Loyrette Nouel

Richard GHUELDRE

L'expertise :
Serge PINGUET
Docteur en droit
Ancien Président de la Commission des sinistres de l'APSAD

L'expertise automobile :
Lionel NAMIN
Secrétaire général – ANEA (Alliance Nationale des Experts en Automobile)
Institut des Assurances de Paris

La coassurance :
Jean PÉCHINOT

La réassurance :
Maurice TRUFFERT
Consultant
Chargé d'enseignement à l'Université de Paris II, Panthéon-Assas

Les conventions entre assureurs :
Valérie DUPUY
Responsable du secteur Responsabilité Civile, Direction Technique Sinistres – AXA

Catherine ROQUES-DELPOUX
Directeur – Société d'expertises Gab Robins Francexpert