Rédigé par des experts reconnus - juristes spécialisés et praticiens -, cet ouvrage de référence traite du domaine de l’assurance dans son ensemble, sous un angle à la fois juridique, technique et pratique.
Ainsi, il vous permet de maîtriser tous les aspects de l’assurance et de comprendre les mécanismes des multiples garanties proposées sur le marché : assurances de personnes, des biens de l’entreprise, protection juridique, atteintes à l’environnement, etc.
Les auteurs analysent et commentent clairement chaque situation à laquelle vous pouvez être confronté, de la gestion des risques au règlement des sinistres… nombreux exemples concrets, conseils pratiques et références de jurisprudence à l’appui.
Le contrat d’assurance
- Le risque et la prime
- Conclusion du contrat
- Contenu du contrat
- Durée du contrat
- Modification des relations contractuelles
- Le sinistre
- Recours de l’assureur après paiement
- Contentieux
- Régime de l’assurance de responsabilité civile
Les assurances de dommages
- Assurances des biens de l’entreprise
- Assurances des responsabilités civiles de l’entreprise
- Responsabilité et assurance des communes, départements et régions
- Assurance automobile
- Assurance transport terrestre
- Assurance construction
- Assurance des risques informatiques
- Assurance de protection juridique
Les assurances de personnes
- Règles générales
- Garanties individuelles
- Garanties collectives
Les intermédiaires d’assurance
- Règles de présentation des opérations d’assurance
- Agents généraux d’assurance
- Courtiers d’assurance
- Autres intermédiaires
- Responsabilité des intermédiaires
E-commerce et assurance
- Distribution d’assurance par Internet
- Commercialisation de l’assurance par Internet
- Conclusion d’un contrat d’assurance sur Internet
- Gestion d’un contrat d’assurance sur Internet
Les marchés publics d’assurance
L’expertise
La réassurance
La coassurance
Les conventions entre assureurs
Directeur de l'ouvrage :
Jérôme KULLMANN
Directeur de l’Institut des Assurances de Paris
Professeur à l’Université Paris Dauphine
Président de l’Association Internationale de Droit des Assurances - France
Avocat à la Cour
Le contrat d’assurance :
Jérôme KULLMANN
Les assurances des biens de l’entreprise :
Christian THURET
Ancien chargé d’enseignement à l’Université de
Paris I, Panthéon-Sorbonne, Institut des Assurances de Paris
François VINCENT
Docteur en droit
Ancien chargé de cours des Facultés de droit
Les assurances des responsabilités de l’entreprise :
Francis CHAUMET
DES Droit privé, DES Sciences criminelles
Ancien chargé d’enseignement de 3e cycle à l’Université de Paris II, Panthéon-Assas (DESS Assurances)
François VINCENT
L’assurance du risque d’atteinte à l’environnement :
Isaure d’ARCHIMBAUD
Consultante – Société DEMIANS développement
DESS Droit des Assurances (Paris II)
Institut des Hautes études internationales, Paris II
Les assurances des communes, départements et régions :
François VINCENT
L’assurance automobile :
Jean PÉCHINOT
Responsable du marché automobile
Fédération française des sociétés d’assurances
Chargé d’enseignement à l’Université de Paris II, Panthéon-Assas
Françoise CHAPUISAT (†)
Maître de conférences à l’Université de Paris II, Panthéon-Assas
L’assurance transport terrestre :
Franck TURGNÉ
Docteur en droit
Juriste Conseil – AXA France
Chargé d’enseignement à l’Université de Paris XII
L’assurance construction :
Jean-Pierre KARILA
Docteur en droit – Avocat à la Cour
Ancien Président de la Commission de Droit
Immobilier de l’Union Internationale des Avocats (UIA)
Professeur à l’Institut d’Etudes Economiques et Juridiques Appliquées à la Construction et à l’Habitation (ICH)
Ancien Professeur à l’Institut des Assurances de Paris
Ancien membre de la Commission des clauses abusives
Jérôme KULLMANN
L’assurance des risques informatiques :
Francis CHAUMET
L’assurance de protection juridique :
Hubert ALLEMAND
Directeur – GIE CIVIS
Isabelle VINSTOCK
Avocat
Jean-Pierre DELALE (†)
Directeur général – GIE CIVIS
Les assurances de personnes :
Nathalie EYMARD-GAUCLIN
Chargée de cours à l’Institut des Assurances d’Aix-Marseille et à l’Université du Sud-Toulon-Var
Odile BOITTE
Directeur juridique et fiscal
BNP Paribas Assurance
Jean-Antoine CHABANNES
Docteur en droit
Administrateur honoraire de l’Institut des Assurances de Paris, Panthéon-Sorbonne
Les intermédiaires d’assurance :
Charles-Eric DELAMARE-DEBOUTTEVILLE
Avocat à la Cour – Gide Loyrette Nouel
Richard GHUELDRE
Docteur en droit
Avocat associé – Gide Loyrette Nouel
Chargé d’enseignement à l’Institut des assurances de Paris et à l’Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne
Philippe POIGET
Directeur des affaires juridiques, fiscales et de la concurrence – FFSA
E-commerce et assurance :
Richard GHUELDRE
Fabrice NAFTALSKI
Avocat associé – Ernst & Young, société d’avocats
Les marchés publics d’assurance :
Cerise de BARTILLAT
Gide Loyrette Nouel
Richard GHUELDRE
L’expertise :
Lionel NAMIN
Juriste et chargé d’enseignement à l’Université de Paris II, Panthéon-Assas
Conseiller scientifique Jurisprudence automobile
Institut des Assurances de Paris
Serge PINGUET
Docteur en droit
Ancien Président de la Commission des sinistres de l’APSAD
L’expertise automobile :
Lionel NAMIN
Juriste et chargé d’enseignement à l’Université de Paris II, Panthéon-Assas
Conseiller scientifique Jurisprudence automobile
Institut des Assurances de Paris
La réassurance :
Maurice TRUFFERT
Consultant
Chargé d’enseignement à l’Université de Paris II, Panthéon-Assas
La coassurance :
Jean PÉCHINOT
Les conventions entre assureurs :
Valérie DUPUY
Responsable du secteur Responsabilité Civile,
Direction Technique Sinistres – AXA
Catherine ROQUES-DELPOUX
Directeur – Société d’expertises Gab Robins
Francexpert
