À travers les titres et les marchés, l’ingénierie financière, les instruments de paiement, le crédit bancaire et ses garanties... c’est tout le droit du financement des entreprises que vous retrouvez dans cet ouvrage, analysé et commenté par les meilleurs experts en la matière.

Complément indispensable de l’ouvrage, le formulaire est spécialement conçu pour vous aider dans la préparation de vos dossiers et la rédaction de vos actes : il met à votre disposition de très nombreux modèles et illustre concrètement les opérations traitées dans l’ouvrage.

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Connaissance financière de l’entreprise
- Supports de l’information financière
- Information financière
- Analyse financière
- Évaluation de l’entreprise

Ressources permanentes de l’entreprise
- Structure du haut de bilan
- Offre au public et admission aux négociations de titres financiers sur un marché réglementé
- Instruments financiers, titres financiers, contrats financiers
- Marchés financiers : acteurs, transparence, sécurité, liquidité (contrepartie et prêts de titres)
- Structuration de l’actionnariat
- Exploitation de l’effet de levier : opérations de LBO
- Capital-investissement
- Mobilité des capitaux interentreprises : fusions, offres publiques (OPA - OPE - OPR)

Ressources de trésorerie de l’entreprise
- Titres de créances négociables
- OPCVM, OPCI, SICAF
- Réméré et pension de titres
- Options négociables
- Swaps, FRA, caps, floors, collars, options de taux d’intérêt
- Warrants financiers

Instruments de paiement et de crédit
- Effets de commerce
- Chèques
- Virements et dérivés du virement
- Cartes et monnaie électronique
- Comptes : compte courant et compte de paiement

Crédit
- Octroi et rupture
- Coût : rémunération du banquier, convention d’intérêts
- Crédit commercial interentreprises
- Escompte
- Bordereau Dailly
- Affacturage
- Crédit par signature
- Crédit-bail mobilier et immobilier

Garanties du crédit
- Solidarité, indivisibilité, porte-fort
- Saisies, délégation imparfaite, action directe
- Cautionnement
- Lettres d’intention
- Garanties autonomes
- Droit de rétention
- Transfert de propriété
- Réserve de propriété
- Gages
- Nantissements
- Privilèges et hypothèques

Financement international, européen et régional
- Gestion du risque de change et du risque commercial
- Financement régional des entreprises
- Financement du commerce international
- Evolutions réglementaires et législatives européennes
- Gestion de trésorerie internationale

Financements « éthiques »
- La finance islamique
- Les indices boursiers en finance islamique

Jean DEVÈZE
Directeur de l’ouvrage
Professeur à l’Université de Toulouse
Faculté de Droit et de Science Politique

Alain COURET
Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine

Gérard HIRIGOYEN
Professeur des Universités
Directeur de l’Equipe Entreprise Familiale et Financière
Directeur du Pôle Universitaire de Sciences de gestion de Bordeaux
Président Honoraire de l’Université Montesquieu Bordeaux IV

Ont également contribué à la rédaction de l’ouvrage :

Sébastien BONFILS
Docteur en droit
Directeur de la division expertise juridique
doctrine opérationnelle et gestion complexe à l’Autorité des marchés financiers
sur : La transparence des marchés financiers ; Offre au public et admission aux négociations de titres financiers sur un marché réglementé
Le contenu des articles ou chapitres n’engage pas l’institution à laquelle l’auteur appartient.

Patrice BOUTEILLER
Docteur en droit
Juriste de banque
sur : Le coût du crédit bancaire ; Prêts à court terme ; Prêts à moyen et long terme

Abdelbari EL KHAMLICHI
Doctorant en finance
Clermont Université, Université d’Auvergne, EA 3849, Centre de Recherche Clermontois en Gestion et Management
sur : Les indices boursiers en finance islamique

Maxime GALLAND
Docteur en droit
Membre du centre de recherche Sorbonne-Finance
sur : Titres de créances négociables ; Warrants financiers

Deen GIBIRILA
Professeur à la Faculté de Droit et Science politique (Université Toulouse 1 Capitole)
sur : Le crédit-bail mobilier et immobilier

Jean-Louis GUILLOT
Conseiller de la Direction Générale de BNP-PARIBAS
Président d’honneur de l’Association nationale des juristes de banque
sur : La centralisation automatique de trésorerie

Marie-Pierre L’HOPITALIER
Avocat au Barreau de Nantes
sur : Liquidité : contrepartie et prêts de titres ; Réméré et pension de titres ; Swaps, FRA, caps, floors, collars, options de taux d’intérêt

Frank MARTIN LAPRADE
Docteur en Droit
Avocat Associé au Cabinet Jeantet
Professeur Associé à l’Université Paris-Sud (11)
sur : Les acteurs du marché financier

Hugues MARTIN-SISTERON
Docteur en droit privé
Département de recherche Sorbonne-Finance (Paris I)
sur : La finance islamique

Alain PIETRANCOSTA
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l’Ecole de Droit de la Sorbonne
Directeur du Master Droit financier
sur : Les acquisitions de titres de sociétés cotées ; Les marchés financiers ; La sécurité des marchés financiers

Thierry POULAIN-REHM
Maître de conférence à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV
sur : Le financement régional des entreprises

Isabelle RIASSETTO
Professeur à la Faculté de droit de l'Université du Luxembourg
sur : OPCVM ; OPCI ; SICAF

David ROBINE
Maître de conférences à l'Université de Rouen
sur : La sécurité des marchés financiers