Lamy Droit du Sport

Composante essentielle de la vie sociale et culturelle, le sport est aujourd’hui une réalité économique de premier plan.

Dédié aux rapports étroits entre un droit encore en construction et un secteur économique en pleine expansion, le Lamy Droit du Sport envisage de manière pluridisciplinaire le spectacle sportif tel qu’il est encadré et pratiqué.

Groupements sportifs, statuts sociaux et fiscaux du sportif, droit à l’image, financement du sport, patrimoine de l’entreprise sportive, traitement comptable et fiscal des transferts, traitement des difficultés financières des groupements sportifs, dopage, assurances, contentieux et responsabilités… autant de thèmes, et bien d’autres, analysés dans le détail, nombreuses références jurisprudentielles et illustrations pratiques à l’appui.

Résolument innovant, l’ouvrage est rédigé par d’éminents praticiens du droit du sport, qui en sont aussi les acteurs.

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L’environnement du spectacle sportif
- Environnement institutionnel
- Environnement juridique et économique
- Environnement matériel

Les acteurs du spectacle sportif
- Les sociétés sportives
- Les associations sportives
- Les dirigeants des groupements sportifs
- Les statuts sociaux du sportif
- Les statuts fiscaux du sportif
- Les droits relatifs à la personne du sportif
- Les auxiliaires du spectacle sportif

Le financement du spectacle sportif
- Le financement public
- Le financement assuré par les groupements sportifs
- Le financement engendré par les manifestations sportives
- Le traitement des difficultés financières des groupements sportifs

L’organisation de la compétition sportive
- L’accès à la compétition
- Le déroulement et l’issue de la compétition

Assurances et spectacle sportif
- Les assurances des manifestations sportives
- Les assurances des sportifs

Le contentieux sportif
- Le traitement du contentieux sportif
- Les responsabilités résultant du spectacle sportif

Sous la direction scientifique de :
Fabrice RIZZO
Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III)
Directeur du Centre de Droit du Sport de l’Université Paul Cézanne

Didier PORACCHIA
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III)
Membre du Centre de Droit du Sport de l’Université Paul Cézanne

Alexandre DURAND
Coordinateur éditorial

Auteurs :
Pedro E. AMARAL
Avocat au Barreau de Rio de Janeiro, Cabinet Momsen, Leonardos & Cia.

Bruno BELGODERE
Responsable fiscal et financier, Union des clubs professionnels de football (UCPF)

Nicolas BONE
Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Moyersoen
Membre du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Michel BOUDO
Maître de conférences à l’Université de Poitiers
Equipe de recherche en droit privé (EA 1230)

Marc BRUSCHI
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Directeur de l’Institut des Assurances

Frédéric BUY
Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Membre du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Michel BUY
Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III

Sébastien CAZALI
Directeur de la DNCG, Ligue de football professionnel

Cécile CHAUSSARD
Maître de conférences à la Faculté de droit de Dijon
Membre du Laboratoire de Droit du Sport (LDS) de l’Université de Bourgogne

Frédéric COLIN
Maître de conférences de droit public à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
Centre de recherches administratives

Pierre COLLOMB
Agrégé des Facultés
Professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis
Directeur du Centre de droit du sport de l’Université de Nice Sophia-Antipolis

Jean-Marc DUVAL
Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Membre du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Guilhem GIL
Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Membre du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne
Centre Pierre Kayser

David JACOTOT
Maître de conférences à la Faculté de droit de Dijon
Membre du Laboratoire de Droit du Sport (LDS) de l’Université de Bourgogne

Ghislaine JEANNOT-PAGES
Maître de conférences à la Faculté de Droit et de Sciences économiques de Limoges
Membre du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Frédéric JOLIT
Doctorant en droit public à l’Université de Bourgogne
Membre du Laboratoire de Droit du Sport (LDS) de l’Université de Bourgogne

François KLEIN
Avocat associé du Cabinet KGA

Jean-Christophe LAPOUBLE
Maître de conférences à l’Université Victor Segalen, Bordeaux II
Membre du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Jean-Yves LASSALLE
Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Directeur de l’Institut de sciences pénales et de criminologie (ISPEC)

Eric LOQUIN
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l’Université de Bourgogne
Doyen honoraire de la Faculté de Droit de Dijon
Directeur du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI)

Mathieur MAISONNEUVE
Maître de conférences en droit public à l’Université de la Réunion
Membre de la commission de discipline de la Ligue nationale de basket-ball
Membre de la Chambre arbitrale du sport du CNOSF

Jean-Michel MARMAYOU
Maître de conférence à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Membre du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Jacques MESSECA
Avocat, Frère Cholmeley-Eversheds

Colin MIEGE
Administrateur civil hors classe
Ancien élève de l’Ecole nationale d’administration

Jean MOULY
Professeur à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges

Patricia MOYERSOEN
Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Moyersoen

Franck NICOLLEAU
Avocat au Barreau de Paris
Docteur en droit

Laurent PLATINI
Juriste au Paris Saint-Germain FC
Chargé d’enseignement à l’Université de Bourgogne
Membre du Laboratoire de Droit du Sport (LDS)

François PONTHIEU
Avocat, Cabinet KGA
Président de la DNCG, Ligue de football professionnel

Didier PORACCHIA
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Membre du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Bruno QUENTIN
Avocat à la Cour
Associé au sein du cabinet Gide Loyrette Nouel

Fabrice RIZZO
Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Directeur du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Jean-Marc RIZZO
Maître de conférences à l’Université de la Réunion

Jean-Christophe RODA
Allocataire-Moniteur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Membre du Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne

Christine RUAULT
Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Moyersoen

Jacques SAUREL
Inspecteur principal des impôts
Chargé de cours à la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille

Gérald SIMON
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur de droit public à l’Université de Bourgogne
Directeur de Laboratoire de Droit du Sport (LDS) de l’Université de Bourgogne

Richard TERZAN
GRAS SAVOYE, Département Sport, Evénement et Risques spéciaux

Vincent THOMAS
Maître de conférences à la Faculté de droit de Dijon
Membre du Laboratoire de Droit du Sport (LDS) de l’Université de Bourgogne

Silvère ZEARO
ATER à l’Université de Poitiers
Equipe de recherche en Droit privé (E.A. 1230)