- Description
- Détail de l'offre
- Sommaire
- Auteurs
Exclusivement consacré à l’eau, cet ouvrage en 2 tomes est unique sur le marché.
Plus de 2 300 pages d’analyse de la réglementation : les textes français, communautaires et internationaux, ainsi que la jurisprudence, … y sont étudiés.
Le Lamy Environnement - L'eau constitue une référence commune, tant aux juristes qu’aux ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales, de l'administration, de l'industrie et de leurs conseils.
Il met à votre disposition toutes les informations indispensables en matière de : prélèvements, rejets, distribution d'eau, assainissement, prévention des pollutions, inondations, fiscalité, assurance, responsabilités, eaux marines...
Il vous propose également des études thématiques par secteur d'activité : collectivités territoriales, installations classées, agriculture…
- 2 classeurs à feuillets mobiles - plus de 2 300 pages
- Le Code de l'Environnement
L’OUVRAGE
Gestion et police de l’eau
- Régime juridique
- Organisation administrative
- Organisation financière (agences de l’eau, comités de bassin…)
- Planification (SDAGE, SAGE, objectifs de qualité, réseaux de surveillance…)
- Régimes d’autorisation et de déclaration
- Procédures de crise
L’eau et ses utilisateurs
- Collectivités territoriales : distribution d’eau, assainissement, entretien des cours d’eau, protection contre les inondations...
- Agriculture : épandage des boues, nitrates, phytosanitaires...
- Installations classées : prélèvements, rejets, raccordement, prévention des pollutions...
Redevances et fiscalité
- Redevances aux agences de l’eau
- Redevance d’assainissement
- Taxe VNF
- Taxe générale sur les activités polluantes
- Fiscalité
Assurance
- Assurance des catastrophes naturelles
- Assurance pollution
Responsabilités civile, pénale et administrative
Eaux marines
- Pollutions par immersion
- Pollutions dues à la navigation maritime
- Activités pétrolières en mer
- Implantation d’éoliennes off-shore
- Responsabilités
Renseignements utiles
Jacques SIRONNEAU
Docteur en droit
Chef du bureau du droit de l'eau et du contentieux – Direction de l'eau, MEDD
Jean-Marie MASSIN
Expert auprès des instances maritimes internationales
Pascale BOIZARD
Ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Directrice-adjointe de la formation continue ENGREF
Caroline LONDON
Docteur en droit
Avocat à la Cour
Maître de conférence associé, Université d'Artois
Directeur scientifique
Secrétaire général de la rédaction
Célia FONTAINE
