Lamy Associations

Plus de 130 études relatives à la création, au fonctionnement, à la fiscalité, au droit social, au droit comptable, au droit local des associations et fondations : incontestablement, le Lamy Associations est et restera l’ouvrage leader en matière d’information juridique et technique à destination des associations, de leurs conseils et de leurs partenaires de droit privé ou de droit public.

Activités, financements, gestion du personnel, fiscalité, contrôles, responsabilités, contentieux, ... Quel que soit le domaine concerné, le Lamy Associations analyse toute la réglementation applicable vous apportant ainsi des solutions adaptées.
Et retrouvez tous les mois l’actualité législative, réglementaire ou jurisprudentielle relative au tiers secteur grâce aux bulletins Lamy Associations Actualités.

Ainsi, vous avez toutes les clés en main pour prendre les meilleures décisions et faire vivre en toute sécurité votre association ou celle de vos clients.

Vingt ans après…

Cette année 2009 marque les vingt ans du Lamy Associations…
Un bel anniversaire pour un rapprochement réussi, celui des Editions Lamy et du monde associatif, qui se sont rejoints dans ce qui est devenu un ouvrage reconnu et l’instrument incontournable d’un droit dominé par une spécificité grandissante. Il n’est pas exagéré de dire que « le Lamy » a servi les associations, tout comme les associations avaient besoin du Lamy, pour sortir d’un isolement dénoncé à l’époque, où l’absence d’ouvrage spécialisé ne permettait pas d’avoir la vision d’ensemble d’une matière trop systématiquement confondue avec un bénévolat protégé. « Vingt ans après » les réalités sont bien différentes : traduites dans un langage encyclopédique, elles disposent d’une analyse pertinente, couvrant tous les aspects de la vie des associations.

Au-delà de l’évolution d’un droit qui se veut à la mesure des mutations plus larges de notre société, les associations conservent leur point fort, servant de relais à toutes les libertés qu’elles accompagnent par leur existence. En prenant le parti de leur consacrer une place de choix dans leurs collections, les Editions Lamy ne peuvent qu’éprouver de la fierté à les avoir soutenues à leur manière, tout comme elles continueront à le faire avec le même enthousiasme, fortes d’une expérience inégalable…

Yves MAYAUD
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II
Codirecteur scientifique du Lamy Associations

Vingt ans déjà, mais pas une ride !
Le Lamy Associations est toujours jeune et alerte comme en témoignent sa réactivité à l’actualité législative et jurisprudentielle et sa capacité à traiter toutes les nouvelles questions juridiques, fiscales et comptables qui se posent sans cesse au secteur associatif.

Quand, avec mon ami, le Professeur Yves Mayaud, cofondateur et codirecteur de l’ouvrage, nous avions, il a deux lustres, présenté officiellement à la presse le Lamy Associations, nous avions ironisé sur la durée de la gestation et la douleur de l’accouchement. Mais la récompense était là, car nous avions donné naissance à deux beaux jumeaux pour lesquels nous n’avions trouvé pour les différencier, faute d’imagination, que « Tome 1 » et « Tome 2 » !

Depuis vingt ans, et selon la recommandation de Loysel, « Qui fait l’enfant, doit le nourrir », nous avons nourri et fait grossir l’ouvrage de nombreuses mises à jour et refontes grâce à une formidable équipe d’auteurs que nous remercions pour leur disponibilité, compétence et leur grand « cœur à l’Ouvrage » ; nous comptons bien sur eux pour les vingt prochaines années !

Assumer une direction scientifique n’est pas chose aisée tant il faut traiter des sujets d’actualité sans omettre des sujets de fond, solliciter des auteurs sans être dirigiste, respecter des délais sans transiger sur la qualité et donner au lecteur-utilisateur le maximum de réponses juridiques sans pouvoir prétendre à l’exhaustivité.

Heureusement, le chef orchestre qu’est le directeur scientifique, sait pouvoir compter sur l’homme ou la femme de l’ombre qu’est le secrétaire de la rédaction. Merci aux secrétaires de la rédaction successifs qui nous ont apporté aide, assistance et savoir-faire tout au long de ces vingt dernières années.

Enfin un grand merci amical à mon complice, le Professeur Yves Mayaud dont la rigueur et l’exigence permanentes donnent à l’ouvrage, qualité scientifique et réputation éditoriale. Et bon anniversaire à vous les jumeaux !

Gérard SOUSI
Vice-président de l’Université Jean-Moulin Lyon III
Codirecteur scientifique du Lamy Associations

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Constitution

• Contrat d'association
• Dénomination et sigle
• Siège social
• Formalités légales

Fonctionnement

• Organes, membre
• Pouvoir disciplinaire
• Contentieux administratif et judiciaire
• Activités, moyens, responsabilités, assurances
• Associations en difficulté
• Reconnaissance d'utilité publique
• Unions
• Propriété littéraire et artistique
• Contrôles administratifs et contrôles des comptes

Dissolution - Transformation

Fiscalité

• Création : incidences fiscales
• Fiscalité de l'activité économique
• Impôt sur les Sociétés, impôt forfaitaire
• Fiscalité des ressources du patrimoine, des autres ressources, relative aux biens meubles et immeubles
• Fiscalité applicable à l'association employeur

Comptabilité et gestion financière

Association employeur

• Salariés
• Obligations de l'employeur vis-à-vis de la Sécurité sociale
• Emploi de catégories particulières de travailleurs

Droit local d'Alsace-Moselle

Droits étrangers

Fondations

• Présentation générale
• Fondations reconnues d’utilité publique,
• Fondations d’entreprise
• Fondations sous l’égide de la Fondation de France

Gérard SOUSI
Maître de Conférences de droit privé
Vice-Président de l'Université Jean Moulin Lyon III
Codirecteur scientifique du Lamy Associations

Yves MAYAUD
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université Panthéon-Assas Paris II
Codirecteur scientifique du Lamy Associations

Secrétaire général de la rédaction
Raymond BOCTI

Christian BUNIET
Ancien maître de Conférences de droit public à l'Université Lyon III

Paul FIESCHI-VIVET
Professeur à l'Université Lyon III
Ancien Directeur de l'Institut d'Études du Travail et de la Sécurité Sociale de Lyon

Jean-Philippe HAEHL
Professeur à l'Université Lyon III

André LÉPINE
Expert comptable
Commissaire aux comptes

Alain-Serge MESCHÉRIAKOFF
Avocat au barreau de Lyon

Camille MEUNIER
Expert comptable
Commissaire aux comptes
Expert près les Tribunaux

Yves REINHARD
Professeur à l'Université Lyon III
Avocat au barreau de Lyon

Bernard THÉVENET
Ancien élève de l'École Nationale des Impôts
Fiscaliste
Chargé d'enseignement à l'Université Lyon III

Gérard VACHET
Professeur à l'Université de Toulon

Jean-Marie WOEHRLING
Président du Tribunal administratif
Président du conseil scientifique de l'Institut du droit local alsacien-mosellan

Sabine ABRAVANEL-JOLLY,
Maître de conférences en droit à l’Université Jean Moulin - Lyon III

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA,
Maître de conférences en droit à l’Université Jean Moulin - Lyon III