Le Lamy santé sécurité au travail

Partie 1 - Principes et sources du droit de la sécurité

Hiérarchie et sources du droit
Étude 120 - Hiérarchie et sources du droit social
Étude 125 - Dispositions générales de prévention et recommandations
Étude 126 - Normes
Étude 129 - Règlement intérieur

Champ d'application des règles d'hygiène et de sécurité
Étude 130 - Champ d'application des règles de santé et de sécurité du Code du travail
Étude 131 - La santé et la sécurité dans la fonction publique

Partie 2 - Obligation de sécurité du chef d'entreprise
Notion
Étude 210 - Obligation de sécurité
Étude 212 - Principes généraux de prévention et démarche de prévention

Responsabilité pénale
Étude 220 - Infraction pénale — Principes généraux
Étude 222 - Articulation entre Code du travail et Code pénal
Étude 224 - Délégation de pouvoirs
Étude 225 - Travail en commun, partage de matériel
Étude 228 - Responsabilité pénale des personnes morales

Couverture des risques par la sécurité sociale
Étude 230 - Historique et principes de la couverture sociale du risque professionnel
Étude 231 - Accident du travail et accident de trajet
Étude 232 - Conduite à tenir lors d'un accident et procédure de reconnaissance
Étude 233 - Maladies professionnelles
Étude 234 - Couverture financière des risques professionnels par la sécurité sociale
Étude 235 - Faute inexcusable et faute intentionnelle
Étude 236 - Faute d'un tiers
Étude 237 - Principes de tarification

Effet du risque sur le contrat de travail
Étude 239 - État de santé et contrat de travail
Étude 240 - Effet d'un arrêt maladie sur le contrat de travail
Étude 241 - Inaptitude
Étude 242 - État de santé et maintien en emploi

Partie 3 - Organismes intervenants
Organismes internes à l'entreprise
Étude 308 - Comité social et économique
Étude 312 - Protection des représentants du personnel au CSE
Étude 314 - Comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) / Comités sociaux (CS) — fonction publique
Étude 315 - Salarié, acteur de la sécurité

Service de santé au travail
Étude 316 - Organisation des services de prévention et de santé au travail
Étude 317 - Statut du médecin du travail
Étude 318 - Missions des services de prévention et de santé au travail

Organismes ou services extérieurs à l'entreprise
Étude 320 - Inspection du travail
Étude 322 - Fonctionnaires de contrôle assimilés à l'inspection du travail
Étude 323 - Les organismes chargés de la prévention des risques professionnels

Partie 4 - Employeur maître des lieux
Avant de construire ou d'aménager
Étude 410 - Construction et aménagement des locaux de travail
Étude 421 - Accessibilité des lieux aux travailleurs handicapés

Règles concernant la conception et l'utilisation
Étude 431 - Opération de construction et d'aménagement des bâtiments
Étude 432 - Circulation en entreprise
Étude 433 - Incendie — Évacuation
Étude 434 - Ambiance thermique
Étude 435 - Aération et assainissement des locaux de travail
Étude 436 - Eclairage des locaux de travail
Étude 437 - Insonorisation des locaux de travail
Étude 438 - Locaux sanitaires, sociaux, médicaux
Étude 440 - Surveillance

Maître d'ouvrage et coordination des chantiers
Étude 450 - Prévention des risques liés aux chantiers de bâtiment ou de génie civil

Partie 5 - Règles applicables dans tous les secteurs et procédés de travail
Formation à la sécurité
Étude 510 - Règles générales d'information et de formation à la sécurité
Étude 512 - Formation particulière ou renforcée à la sécurité

Vie pratique
Étude 528 - Aménagement du temps de travail
Étude 529 - Travail de nuit
Étude 530 - Addiction : alcool, tabac et drogues
Étude 531 - Travail isolé
Étude 532 - Vieillissement et prévention de la pénibilité au travail
Étude 533 – Télétravail
Étude 534 - Signalisation sur les lieux de travail
Étude 535 - Hébergement des salariés

Éléments d'ergonomie
Étude 540 - Conception des postes de travail

Gestion des risques psychosociaux
Étude 543 - Prévention des troubles musculo-squelettiques
Étude 544 - Stress et travail
Étude 545 - Harcèlement et violence au travail
Étude 546 - Le Burn-out
Étude 547 - Négocier sur la qualité de vie au et des conditions de travail (QVCT)

Bruit
Étude 550 - Effets de l’exposition au bruit
Étude 552 - Bruit : principes réglementaires de prévention
Étude 554 - Bruit : actions de prévention à mettre en œuvre

Port de charges, manutention manuelle, stockage
Étude 560 - Manutention manuelle
Étude 568 - Stockage et gerbage

Installations électriques
Étude 570 - Présentation de la réglementation sur le risque électrique
Étude 571 - Installations électriques : notions clés
Étude 572 - Règles concernant les installations électriques des bâtiments et de leurs aménagements
Étude 573 - Obligation de l'employeur en matière de risque électrique

Entreprises extérieures
Étude 580 - Entreprises extérieures : champ d'application des textes
Étude 582 - Inspection commune et mesures de coordination préalables

Étude 584 - Suivi du plan de prévention et responsabilités

Règles et limitations concernant certaines catégories de personnes
Étude 590 - Dispositions spécifiques aux jeunes travailleurs
Étude 591 - Travailleurs handicapés
Étude 593 - Règles protectrices concernant les femmes

Accumulateurs de matières
Étude 595 - Accumulateurs de matières

Risques vibratoires
Étude 597 - Vibrations mécaniques

Partie 6 - Substances et produits chimiques et biologiques

Notions générales relatives aux produits chimiques et biologiques

Étude 610 - Présentation générale du risque chimique
Étude 612 - Présentation de la réglementation relative aux produits chimiques

Classification des produits chimiques
Étude 620 - Classification des produits chimiques
Étude 621 - Classification des produits chimiques selon le danger

Mise sur le marché des substances et mélanges chimiques
Étude 622 - Procédure de mise sur le marché de substances et mélanges chimiques
Étude 623 - Emballage des substances et mélanges chimiques
Étude 624 - Information des utilisateurs sur les substances et mélanges chimiques

Obligations spécifiques des utilisateurs de substances et mélanges chimiques
Étude 625 - Champs d'application de la réglementation applicable aux utilisateurs de substances et mélanges chimiques
Étude 626 - Appréciation et prise en compte de la toxicité des produits
Étude 627 - Substances et mélanges chimiques : évaluation du risque
Étude 628 - Gestion du risque chimique
Étude 629 - Traçabilité des expositions et surveillance médicale des travailleurs exposés aux substances et mélanges chimiques

Règles spécifiques
Étude 640 - Benzène et produits benzéniques
Étude 641 - Plomb et composés
Étude 642 – Amiante
Étude 643 – PCB
Étude 644 – Silice
Étude 645 - Éthers de glycol
Étude 650 - Les risques émergents liés à l'exposition à des agents
Étude 651 - Les nanoparticules
Risque cancérogène
Étude 660 - Approche des cancers d'origine professionnelle
Étude 661 - Réglementation du risque cancérogène

Risque biologique
Étude 680 - Prévention du risque biologique

Rayonnements
Étude 690 - Risques optiques artificiels


Partie 7 – Rayonnements

Les rayonnements ionisants et leurs effets sur la santé
Étude 710 - Rayonnements ionisants : notions fondamentales

La prévention liée aux rayonnements ionisants
Étude 711 - Rayonnements ionisants : acteurs et actions de prévention
Étude 712 - Rayonnements ionisants : les expositions professionnelles

Partie 8 - Bâtiment et travaux publics
Démarrage du chantier
Étude 810 - Présentation générale et champ d'application
Étude 811 - Préparation du chantier : identification et maîtrise des contraintes de l'environnement
Étude 812 - Locaux affectés aux salariés : cantonnement et logements provisoires
Étude 813 - Mesures d'organisation générale d'un chantier
Étude 815 - Travaux souterrains
Étude 817 - Travaux de terrassement à ciel ouvert

Edification de l'ouvrage
Étude 820 - Moyens mis en œuvre pour exécuter les travaux
Étude 821 - Prévention des chutes de personnes
Étude 822 - Travaux de montage et de levage des charpentes et ossatures
Étude 823 - Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds
Étude 825 - Travaux sur les toitures
Étude 827 - Équipements individuels et divers
Étude 829 - Contrôles et sanctions

Partie 9 - Machines et équipements de travail
Dispositif général de prévention
Étude 910 - Architecture de la réglementation
Étude 911 - La réglementation en matière de conception et de mise sur le marché des équipements de travail
Étude 912 - Incidence des normes en matière d'équipements de travail (machines et EPI)
Étude 913 - Utilisation des équipements de travail

Mesures particulières de prévention
Étude 914 - Équipements de protection individuelle (EPI)
Étude 915 - Appareils de levage
Étude 916 – Ascenseurs

Obligation des utilisateurs
Étude 952 - Mise à la disposition et utilisation des équipements de protection individuelle
Étude 953 - Information et formation des travailleurs dans l'utilisation des équipements de travail et moyens de protection

Sous la direction de

Candice PIETRALUNGA

LISTE DES AUTEURS

Marlène AUBIN
Docteur en chimie

Akim AYACHE
Juriste en droit social

APAVE PARISIENNE, GROUPE APAVE Avec les contributions de :

Clémentine GIROUD
Juriste-Consultante HSE

Marion THIERON
Ingénieur-Conseil HSE

CABINET BARTHÉLEMY Avec la contribution de :

Aurélia DEJEAN DE LA BATIE
Docteur en droit privé, spécialisée en droit social

COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES (CEA) Avec les contributions de :

Élise BOGEY
Direction juridique et du contentieux

Thomas FOREST
Direction juridique et du contentieux

Thierry JUHEL
Inspection générale et nucléaire

Florence MENETRIER
Direction des sciences du vivant

Olivia PASSERIEUX
Direction juridique et du contentieux

Sidonie ROYER-MAUCOTEL
Direction juridique et du contentieux

Florence TOUITOU-DURAND
Direction juridique et du contentieux

Isabelle CHEVALIER-DUPONT
Avocat en droit social
Ancienne inspectrice du travail Ancienne directrice de l’ouvrage

Maxence DEFRANCE
Juriste et formateur en droit social

Fabienne DOROY
Juriste
Créatrice et première directrice de l’ouvrage

Alain DUPAYS
Éditions sociales Lamy Liaisons

Claire GALLON
Avocate

Nadia ISMAIL-MOKDAD
Avocate en droit social

Delphine JULIEN-PATURLE
Juriste en droit social

Sophie KARANIAN
Juriste HSE

CABINET LEDOUX Avec les contributions de :

Laurence FOURNIER-GATIER
Avocate

Morgane COURTOIS d’ARCOLLIERES Avocate

Marie HAUTEFORT
Juriste en droit social
Membre du comité de rédaction du Lamy social

Aurélie LEFEUVRE
Consultante QSE

Louis PAOLI
Avocat en droit social

Candice PIETRALUNGA
Éditions sociales Lamy Liaisons, Directrice de l’ouvrage

Sophie QUITON FANTONI
Professeur des universités
Praticien hospitalier (PUPH) en médecine du travail
Université de Lille, Centre de droit et Perspectives du Droit (CRDP)

Frédérique RIGAUD
Juriste en droit social
Ancienne directrice de l’ouvrage

Alice ROURE
Éditions sociales Lamy Liaisons

Marie-Noëlle ROUXEL
DGT
Bureau des équipements et des lieux de travail

Morgane SPILL
Juriste HSE

Claire TOUFFAIT
Juriste en droit social

Maud VIBERT
Ingénieur HSE