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Droit social, technique d’organisation de l’entreprise

Droit social, technique d’organisation de l’entreprise  

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Description

Détail de l'offre

Ainsi que le dit Jacques Barrot dans sa préface, « le droit social conçu comme un véritable outil au service d’une organisation optimale de l’entreprise devient le moyen privilégié d’offrir à la fois à l’entreprise la chance d’une efficacité optimale et à chacun de ses salariés la chance de pouvoir concrètement faire prévaloir ses aspirations ». C’est cette approche du droit social – qui a contribué à donner son identité au cabinet d’avocats que l’auteur a fondé et qui porte son nom – qui est expliquée et défendue dans cet ouvrage. En effet, Jacques Barthélémy transmet ici la théorie générale qui a guidé sa démarche durant des décennies d’activité de conseil en droit social : l’idée que ce droit puisse être, sans nuire à  sa finalité protectrice, une technique d’organisation de l’entreprise.

Ce « testament moral » de l’auteur est divisé en trois parties : la première insiste sur l’importance de la maîtrise des principes du droit social (la seule gestion de ses contraintes nuisant à son efficacité) ; la deuxième met l’accent sur l’intérêt d’utiliser le droit social comme matériau indispensable de toute stratégie intéressant le personnel de l’entreprise ; enfin, la troisième partie dessine le profil du juriste en phase avec cette vision du droit social.

Souvent vécu comme un mal nécessaire par les dirigeants et comme une arme d’opposition par les instances représentatives du personnel, le droit social est généralement déconnecté des décisions stratégiques de l’entreprise. Pourtant, sans remettre en cause sa fonction première, il peut contribuer à l’optimisation du fonctionnement de l’entreprise … et l’auteur explique comment. Une doctrine fondée sur l’approche organisationnelle du droit social permet de déployer une authentique ingénierie juridique, laquelle exige que les normes juridiques régissant les rapports tant individuels que collectifs de travail soient parfaitement synchrones avec la réalité économique et sociale et en phase avec les stratégies (optimisation des normes, gestion préventive du risque). Et selon une telle approche, le juriste – opérationnel en entreprise ou avocat conseil – a un rôle à jouer, devenant ainsi juriste social « organisateur ». 

Fruit d’une longue pratique, cette théorie donne matière à réflexion : au final, c’est l’intérêt de l’entreprise qui y gagne … Si le droit est aussi une science d’organisation, Jacques Barthélémy en fait une magistrale démonstration en ce qui concerne le droit social !

Format

16x24

Nombre de pages

400

ISBN

978-2-37148-060-5

Type de produit

Livre

Date de parution

septembre 2015

Référence

48060

 

Partie préliminaire – Des maîtres et des disciples (hommage aux juristes, « travaillistes » ou non, qui ont influencé tant la vie de praticien de l’auteur que ses investigations de chercheur : Pélissier, Dupeyroux, Paillusseau, Mousseron …).

Partie 1 – De la gestion des contraintes à la maîtrise du droit social
Chapitre 1 : Gestion des contraintes juridiques (les spécificités du droit social et leur perception par la direction de l’entreprise ; l’autre manière de gérer le droit social)
Chapitre 2 : Pouvoir de direction et ordre public social (fondements du pouvoir de direction - l’intérêt de l’entreprise, le dirigeant - ; limites réelles du pouvoir de direction - limites liées aux contraintes de forme et de fond - ; limites nées des erreurs juridiques)
Chapitre 3 : Apparences et coûts du social (coûts directs et indirects)

Partie 2 – De l’ingénierie juridique en matière de stratégie sociale
Chapitre 1 : Droit social et productivité (optimisation des normes ; prévention des risques)
Chapitre 2 : Droit social et stratégie (procédures ; le contrôle comme instrument d’ingénierie)

Partie 3 – Du juriste technocrate au juriste organisateur
Chapitre 1 : Du juriste social organisateur (missions de conseil, comportement)
Chapitre 2 : Les organisations professionnelles (le juriste d’’entreprise spécialisé en droit social ; l’avocat conseil en droit social

Jacques BARTHÉLÉMY
Cabinet Barthélémy Avocats
Avocat conseil en droit social  -  Ancien professeur associé à la Faculté de droit de Montpellier
Fondateur du cabinet Barthélémy Avocats en avril 1965


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