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Le Lamy environnement - l'eau

Le Lamy environnement - l'eau 

Exclusivement consacré à l’eau, cet ouvrage en deux tomes est unique sur le marché.

Il comprend plus de 2 300 pages d’analyse de la réglementation : les textes français, communautaires et internationaux, ainsi que la jurisprudence y sont commentés.

Le Lamy environnement - l'eau constitue une référence commune, tant pour les juristes que les ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales, de l'administration, de l'industrie et de leurs conseils.

Il met à votre disposition toutes les informations indispensables en matière de : prélèvements, rejets, distribution d'eau, assainissement, prévention des pollutions, inondations, fiscalité, assurance, responsabilités, eaux marines...

Il vous propose également des études thématiques par secteur d'activité : collectivités territoriales, installations classées, agriculture…

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Description

Sommaire

Exclusivement consacré à l’eau, cet ouvrage en 2 tomes est unique sur le marché.

Plus de 2 300 pages d’analyse de la réglementation : les textes français, communautaires et internationaux, ainsi que la jurisprudence, … y sont étudiés.

Le Lamy environnement - l'eau constitue une référence commune, tant aux juristes qu’aux ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales, de l'administration, de l'industrie et de leurs conseils.

Il met à votre disposition toutes les informations indispensables en matière de : prélèvements, rejets, distribution d'eau, assainissement, prévention des pollutions, inondations, fiscalité, assurance, responsabilités, eaux marines...

Il vous propose également des études thématiques par secteur d'activité : collectivités territoriales, installations classées, agriculture…

Compris dans votre abonnement : la dernière édition du Code de l’environnement.

L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
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Partie 1 - Gestion et police de l'eau

  • Régime juridique
  • Organisation administrative
  • Organisation économique et financière
  • Planification
  • Régimes d'autorisation et de déclaration
  • Procédures de crise

Partie 2 - L'eau et ses utilisateurs

  • L'eau et les collectivités publiques
  • L'eau et l'agriculture
  • L'eau et les installations classées

Partie 3 - Redevances et fiscalité

  • Redevances
  • Fiscalité

Partie 4 - Responsabilités

  • Responsabilité civile
  • Responsabilité pénale
  • Sanctions et responsabilités administratives

Partie 5 - Eaux marines

  • Organisation administrative et pouvoirs de police
  • Pollutions d'origine tellurique
  • Pollutions par immersion
  • Pollution due à la navigation maritime
  • Activités pétrolières en mer
  • Éoliennes en mer
  • Responsabilité civile et indemnisation
  • Responsabilité pénale

Jacques SIRONNEAU
Docteur en Droit Chef du bureau de la législation de l’eau – Direction de l'Eau et de la Biodiversité, MEDDTL

Jean-Marie MASSIN
Expert auprès des instances maritimes internationales

Raphaël DUFAU
Chargé d’études juridiques Direction de l’Eau et de la Biodiversité, MEDDTL

Philippe JANNOT
Chargé de mission pollutions diffuses Direction de l’Eau et de la Biodiversité, MEDDTL

Caroline LONDON
Docteur en Droit Avocat à la Cour Maître de conférence associé, Université d'Artois Directeur scientifique

Pauline HILI
Secrétaire général de la Rédaction

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