Le Lamy environnement - L'eau
Des ruisseaux aux océans : suivez le cours des dernières réglementations et jurisprudences pour un usage durable et équilibré de la ressource en eau, ce patrimoine commun à préserver !
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Exclusivement consacré à l’eau, cet ouvrage en deux tomes est unique sur le marché.
Il comprend plus de 2 300 pages d’analyse de la réglementation : les textes français, communautaires et internationaux, ainsi que la jurisprudence y sont commentés.
Le Lamy environnement - l'eau constitue une référence commune, tant pour les juristes que les ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales, de l'administration, de l'industrie et de leurs conseils.
Il met à votre disposition toutes les informations indispensables en matière de : prélèvements, rejets, distribution d'eau, assainissement, prévention des pollutions, inondations, fiscalité, assurance, responsabilités, eaux marines...
Il vous propose également des études thématiques par secteur d'activité : collectivités territoriales, installations classées, agriculture…
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L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.
Partie 1 - Gestion et police de l'eau
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Régime juridique
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Organisation administrative
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Organisation économique et financière
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Planification
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Régimes d'autorisation et de déclaration
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Procédures de crise
Partie 2 - L'eau et ses utilisateurs
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L'eau et les collectivités publiques
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L'eau et l'agriculture
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L'eau et les installations classées
Partie 3 - Redevances et fiscalité
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Redevances
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Fiscalité
Partie 4 - Responsabilités
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Responsabilité civile
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Responsabilité pénale
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Sanctions et responsabilités administratives
Partie 5 - Eaux marines
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Organisation administrative et pouvoirs de police
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Pollutions d'origine tellurique
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Pollutions par immersion
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Pollution due à la navigation maritime
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Activités pétrolières en mer
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Éoliennes en mer
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Responsabilité civile et indemnisation
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Responsabilité pénale
Jacques SIRONNEAU
Docteur en droit
Expert consultant en droit et institutions dans le domaine de l’eau auprès des instances communautaires et internationales
Jean-Marie MASSIN
Expert auprès des instances maritimes internationales
Pauline HILI
Secrétaire générale de la Rédaction
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La Lettre Lamy de l'EnvironnementTous les 15 jours, la synthèse de l’actualité réglementaire en environnement ! -
Le Lamy environnement - installations classéesUn ouvrage de référence pour respecter la loi et agir au plus juste. -
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Le bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI)Décryptage de l’actualité juridique en environnement industriel
(France Métropolitaine)