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Le Lamy Transport - Tome 2

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Le Lamy Transport - Tome 2 

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Mer, Fer, Air : tout, vous saurez tout, pour optimiser vos transports intérieurs et internationaux !

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Description

Détail des offres

Destiné aux opérateurs de transport intervenant à l’international et à leurs clients, Le Lamy Transport Tome 2 analyse de façon claire et complète le droit des transports pour tous les modes autres que la route.

Il permet de maitriser et de suivre les évolutions du cadre juridique, du contrat de transport, des assurances, des obligations et devoirs des différents acteurs ainsi que les spécificités de chaque mode.

  • Transport maritime : contrat d’affrètement maritime, avaries communes, fret, entreprise de manutention, sûreté maritime et portuaire... ;
  • Transport ferroviaire : transports intérieurs (conditions commerciales, sous-traitance, délais et frais de transport, formalités à accomplir...) ; transports internationaux (législation ferroviaire internationale COTIF, formalités en douane...) ;
  • Transport fluvial : transport intérieur (organisation du secteur ; les différentes catégories de contrat : au voyage, à temps, au tonnage...), transports internationaux (CNMI) ;
  • Transport aérien : Convention de Montréal, intermodalité, lettre de transport aérien, sûreté du fret aérien...

Le Lamy Transport Tome 2 traite tous les aspects de la commission de transport : cadre juridique et réglementaire, réglementation de la profession, contrat de commission de transport (responsabilités, indemnités, actions en justice, et bien sûr contrat type). Les autres auxiliaires de transport sont également abordés : commissionnaires agréés en douane et transitaires.

Vous disposez de toutes les informations indispensables pour mener à bien vos ventes à l’international et vos opérations en douane : Incoterms, ventes au départ, ventes à l’arrivée, conditions et modalités de paiement, crédit documentaire...

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  • Partie 1 - Commission de transport
    • Division 1 - Cadre juridique et réglementaire
      • Chapitre 1 - Définition du commissionnaire de transport
      • Chapitre 2 - Contrat type de commission de transport
        • Annexe
      • Chapitre 3 - Réglementation de la profession de commissionnaire
        • Annexe
    • Division 2 - Contrat de commission de transport
      • Chapitre 1 - Responsabilité du commissionnaire de transport
      • Chapitre 2 - Indemnité due par le commissionnaire
        • Annexe
      • Chapitre 3 - Commissionnaire de transport et action en justice
      • Chapitre 4 - Privilège du commissionnaire
        • Annexe
    • Division 3 - Autres auxiliaires de transport
      • Chapitre 1 - Commissionnaire en douane
      • Chapitre 2 - Transitaire
  • Partie 2 - Ventes internationales
    • Division 1 - Cadre juridique des ventes internationales
      • Chapitre 1 - Ventes internationales : dispositif légal
        • Annexe
      • Chapitre 2 - Incoterms
        • Annexe
    • Division 2 - Ventes au départ
      • Chapitre 1 - Vente EXW
      • Chapitre 2 - Vente FAS
      • Chapitre 3 - Vente FOB
      • Chapitre 4 - Vente C & F ou CFR
      • Chapitre 5 - Vente CAF ou CIF
      • Chapitre 6 - Trinôme FCA, CPT, CIP
    • Division 3 - Ventes à l'arrivée
      • Chapitre 1 - Ventes à destination maritimes
      • Chapitre 2 - Ventes à destination tous modes
      • Chapitre 3 - Vente à destination terrestre : DAF
    • Division 4 - Modes de paiement
      • Chapitre 1 - Factures, traites et remises documentaires
      • Chapitre 2 - Crédit documentaire
  • Partie 3 - Assurance
    • Chapitre 1 - Assurance de la marchandise transportée
    • Chapitre 2 - Garanties particulières
    • Chapitre 3 - Actions en justice
  • Partie 4 - Transports maritimes
    • Chapitre 1 - Législation en transport maritime
      • Annexe
    • Chapitre 2 - Champ d'application des textes en transport maritime
      • Annexe
    • Chapitre 3 - Préparation et exécution du transport maritime
    • Chapitre 4 - Documents de transport maritime
      • Annexe
    • Chapitre 5 - Livraison en transport maritime
      • Annexe
    • Chapitre 6 - Constatation des dommages en transport maritime
    • Chapitre 7 - Responsabilité du transporteur maritime
      • Annexe
    • Chapitre 8 - Fret maritime
    • Chapitre 9 - Sûreté maritime et portuaire
    • Chapitre 10 - Indemnisation des dommages en transport maritime
      • Annexe
    • Chapitre 11 - Contentieux maritime
    • Chapitre 12 - Entreprise de manutention portuaire
    • Chapitre 13 - Agence maritime et consignation
    • Chapitre 14 - Avaries communes en transport maritime
      • Annexe
    • Chapitre 15 - Contrat d'affrètement maritime
  • Partie 5 - Transports ferroviaires
    • Division 1 - Transports ferroviaires intérieurs
      • Chapitre 1 - Droit des transports ferroviaires intérieurs
      • Chapitre 2 - Préparation du transport intérieur (wagon et train)
      • Chapitre 3 - Exécution du transport ferroviaire intérieur
      • Chapitre 4 - Responsabilité contractuelle du transporteur ferroviaire en trafic intérieur
      • Chapitre 5 - Installations terminales embranchées
    • Division 2 - Transports ferroviaires internationaux
      • Chapitre 1 - Législation ferroviaire internationale
        • Annexe
      • Chapitre 2 - Exécution du contrat de transport ferroviaire international
      • Chapitre 3 - Livraison en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 4 - Constatation des dommages en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 5 - Responsabilité du transporteur ferroviaire en trafic international
      • Chapitre 6 - Indemnisation des dommages en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 7 - Prescription et exercice de l'action en trafic ferroviaire international
      • Chapitre 8 - Régime international d'utilisation des wagons
        • Annexe
  • Partie 6 - Transports aériens
    • Chapitre 1 - Cadre juridique des transports aériens
      • Annexe
    • Chapitre 2 - Conclusion et exécution du contrat de transport aérien
      • Annexe
    • Chapitre 3 - Responsabilité du transporteur aérien
    • Chapitre 4 - Préposés du transporteur aérien
  • Partie 7 - Transports fluviaux
    • Chapitre 1 - Législation et organisation des transports fluviaux
      • Annexe
    • Chapitre 2 - Contrat de transport fluvial en transport intérieur
      • Annexe
    • Chapitre 3 - Responsabilités et contentieux en transport fluvial intérieur
    • Chapitre 4 - Transports fluviaux internationaux - La CMNI
      • Annexe
  • Partie 8 - Douane
    • Chapitre 1 - Cadre douanier de l’UE
    • Chapitre 2 - Tarif et origine
    • Chapitre 3 - Accords préférentiels et SPG
    • Chapitre 4 - Valeur en douane
    • Chapitre 5 - Dette douanière, remboursement et remise
    • Chapitre 6 - Contrôle des mouvements commerciaux
    • Chapitre 7 - Accomplissement des opérations douanières
    • Chapitre 8 - Régimes douaniers
    • Chapitre 9 - Transit
    • Chapitre 10 - Régime « TIR »
    • Chapitre 11 - Contentieux douanier

Sous la Direction de
Bernadette KERGUELEN-NEYROLLES, Directrice des Éditions Droit général, Éditions Lamy

Avec la collaboration de
Étienne BOYER, Avocat
Cyrille CHATAIL, Éditions Lamy
Jean-Luc DOSQUET, Conseiller juridique de l’AFWP
Laurent GARCIA-CAMPILLO, Éditions Lamy
Claire HUMANN, Maître de conférences, spécialiste en droit maritime

Mars 2018

La mise à jour de mars intègre une sélection de jurisprudences s’agissant des commissionnaires de transport et en douane (en matière de responsabilité notamment), de l’assurance de la marchandise transportée (en particulier l’action en justice), des ventes internationales (pour le défaut de conformité) et de la vente Ex Works.

La partie Douane prend en compte le projet de report de la période transitoire du CDU et ajoute aussi une sélection de décisions de justice au chapitre « contentieux douanier ».


Janv. 2018

La mise à jour de janvier intègre les derniers textes et une sélection de jurisprudences.

  • S’agissant des commissionnaires de transport et en douane , les décisions sur la responsabilité sont ajoutées.
  • En matière d’assurance, tous les chapitres sont mis à jour et la jurisprudence sur la subrogation est notamment intégrée.
  • Enfin, la partie douane est quasi-intégralement mise à jour.

D’une part, les derniers textes relatifs par exemple aux biens à double usage (BDU) ou aux accords avec les pays partenaires sont pris en compte.

D’autre part, la jurisprudence enrichit les développements dédiés à :

  • la dette et au remboursement et à la remise des droits
  • à la justification de l’origine
  • à l’action en paiement dans le cadre du TIR
  • au contentieux douanier en général : droit d’être entendu (DEE), avis de mise en recouvrement (AMR), etc.

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