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Le Lamy transport et tourisme par autocar

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Description

Auteurs

Incontournable pour les acteurs du secteur, Le Lamy transport et tourisme par autocar présente l’ensemble des règles juridiques et techniques applicables au transport routier de voyageurs.

Vous y trouverez par exemple les thèmes suivants : accès à la profession et aux marchés des services de transport, contrat de transport et responsabilité contractuelle, temps de conduite et de repos, formation professionnelle obligatoire, contrat de travail et rémunération des conducteurs, permis de conduire et autres prescriptions du Code de la route applicables aux véhicules.

Complet, il propose également un éclairage approfondi sur la règlementation de l’activité touristique des autocaristes et sur le contrat de vente de voyages et de séjours.

Parce que cet environnement normatif est particulièrement complexe et mouvant, Le Lamy transport et tourisme par autocar constitue l’outil indispensable à tout professionnel du transport routier de voyageurs.

L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.

 

Rédaction :
Stéphane JURGENS et Blandine GRUAU

Ont participé à l'édition originelle :
Gérard BRUN

Nadine CALTOT
Juriste d'entreprise (Keolis)

Christine DI COSTANZO

Pierre PY
Maître de conférences à l'Université de Montpellier

Janv. 2018

Outre les dernières décisions jurisprudentielles en la matière, cette mise à jour intègre :

  • le décret n° 2017-1278 portant diverses mesures de dématérialisation et de modernisation des procédures relatives à l'immatriculation des véhicules (étude 420) 
  • le décret n° 2017-1725 relatif à la procédure de reclassement interne sur le territoire national en cas de licenciements pour motif économique (étude 365) ;
  • le décret n° 2017-1854 révisant le barème des saisies et cessions des rémunérations (étude 355) ;
  • l'ordonnance n° 2017-1717 qui modifie, à compter du 1er juillet 2018, le chapitre unique du Code de tourisme relatif au régime de la vente de voyages et de séjours (études 505 et 530).

Le Lamy transport et tourisme par autocar présente l’ensemble des règles juridiques et techniques applicables au transport routier de voyageurs.

Complet, il propose également un éclairage approfondi sur la réglementation de l’activité touristique des autocaristes et sur le contrat de vente de voyages et de séjours.

Enfin, votre ouvrage intègre dès à présent dans une partie dédiée les textes les plus récents relatifs à la pandémie de COVID-19, textes présentés et analysés sous l’angle spécifique de la problématique routière.

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